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672 résultats pour votre recherche "Autorisation"


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Immobilier, l'option du crédit-bail

30/11/2008 - ... en place un financement adapté. L'« avance preneur » ou auto-financement. L'établissement peut participer en partie au financement du projet. Le plus souvent, à hauteur de 10 % à 25 % de l'investissement...
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Indemniser les frais kilométriques

30/06/2005 - ... du contrat de travail. •Aucune voiture de service n'est mise à la disposition de l'agent. Celui-ci devra bénéficier d'une autorisation écrite d'utilisation de sa voiture pour les besoins du service...
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Entretien avec Jean-François Bauduret - "La loi HPST s’inscrit dans la continuité de la 2002-2"

04/01/2012 - ... et la répartition des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) : grande disparité de l'offre sur le territoire, planification embryonnaire et non structurée, droit des autorisations de création...
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Gestion et finances - Anticiper le renouvellement d’un CPOM

03/12/2014 - ... la conclusion du contrat et l’autorisation des frais de siège. L’objectif affiché de performance budgétaire a aussi une incidence sur la forme du CPOM. « Par rapport à la première génération, les objectifs...
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Fiche pratique - Des économies grâce à la géolocalisation

05/10/2011 - ... et épargner quelque peu les mécaniques. Gestion du parc auto… Mais ces systèmes de géolocalisation sont aussi des outils d'information qui permettent aux managers d'optimiser l'activité d'une flotte...
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Dix points clés pour réussir un regroupement d'établissement ou d'associations

10/09/2009 - ... de la formule : pouvoir envisager différentes activités allant de la coopération la plus simple à la transmission d'une autorisation d'activité. Enfin, la fusion (qu'il s'agisse d'une fusion-absorption ou d'une...
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Reportage - Un accueil sur mesure pour adultes épileptiques

04/11/2014 - ... très spécialisée Autorisation obtenue en 2007, livraison du chantier en septembre 2012… La structure a d'abord connu une période de mise en route qui se stabilise aujourd’hui. Premier défi pour l’équipe...
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Fiche pratique - Toutes portes ouvertes

07/09/2011 - ... des autorisations pour les prendre en photo si vous prévoyez d'en rendre compte dans vos supports ou si la presse locale se déplace. Et pourquoi pas un livre d'or, qui constituera autant un beau souvenir qu'un outil...
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Fiche pratique - Rompre un CDD en cas d'inaptitude

07/09/2011 - ... le versement des salaires. Pour les représentants du personnel, la rupture ne pourra intervenir qu'après autorisation de l'inspecteur du travail. La rupture ouvre droit pour le salarié, en plus de l'indemnité...
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Plateformes de services - Modèle du futur

06/12/2017 - ... ainsi Laurence Mazé, directrice adjointe du pôle Gestion des organisations à la fédération d’employeurs Nexem. Avec comme conséquence un assouplissement du régime des autorisations : dans celles à venir...
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