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Newsletter
23/01/2014 - ...
des contrôles inopinés par les ARS, dont les responsabilités seront rappelées par circulaire, alerte systématique de son cabinet le cas échéant... Enfin, aux termes d’une convention signée avec les fédérations...
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Magazine
Gérer
30/09/2008 - ...
Suite à la requête de l'association Vivre et vieillir ensemble en citoyens, le Conseil d'Etat a annulé les dispositions de la circulaire budgétaire 2007 qui fixaient les modalités de calcul...
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Magazine
Gérer
18/12/2013 - ...
, entretien/maintenance…), l’inventaire des situations dangereuses est établi avec les agents concernés, qui peuvent s’appuyer sur les fiches d’aide au repérage fournies en annexe de la circulaire...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
10/12/2013 - ...
contractuels dans la fonction publique hospitalière (FPH). Initié par la loi du 12 mars 2012 et mis en place par un décret du 6 février 2013, ce dispositif a été détaillé par l’administration dans une circulaire...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
18/12/2013 - ...
Une circulaire revient sur la récente évolution en matière de dérogation aux travaux interdits applicable aux jeunes de 15 à 18 ans dans le cadre de leur formation professionnelle. Elle précise...
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Magazine
Gérer
22/06/2016 - ...
La traditionnelle circulaire de campagne budgétaire 2016 du secteur « accueil, hébergement, insertion » (AHI) est sans surprise. Elle rappelle les principaux objectifs du gouvernement...
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Magazine
Piloter
01/07/2020 - ...
objectif de réduire son impact écologique en misant notamment sur l’économie circulaire. Transformer des contraintes en opportunités pour diminuer son impact sur l’environnement. C’est ce qui a prévalu...
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Newsletter
19/09/2013 - ...
pas des mesures intermédiaires. À noter enfin : une circulaire, promise avant fin 2013, viendra détailler les modalités de prise en compte de l'évaluation externe dans le renouvellement des autorisations. Ce, alors...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
03/06/2016 - ...
L'arrêté fixant, pour cette année, le montant des crédits attribués aux agences régionales de santé (ARS) au titre du fonds d’intervention régional (FIR) est enfin paru. La traditionnelle circulaire...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/05/2016 - ...
de temps après la publication de la traditionnelle circulaire ministérielle déclinant les priorités de l'exercice, un arrêté puis une décision de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA...
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