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88 résultats pour votre recherche "statut dans la fonction publique hospitalière"


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Formation en travail social - Quid du financement des stages ?

18/06/2014 - ... de l’obligation de gratifier les stages aux établissements et services sociaux et médico-sociaux des fonctions publiques territoriale (FPT) et hospitalière (FPH) [1]. À savoir un moratoire pour l’année...

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Le Trophée Directions

14e Trophée Directions - Mention Coopération et ouverture sur le territoire - Un lieu d’accès aux soins pour les plus précaires

03/07/2019 - ... du service d’accueil et de santé publique de proximité (SASPP) de l’Anef 63, du service Vaccination du CCAS et d’une partie de la permanence d’accès aux soins de santé (PASS) hospitalière. Avant de mettre...

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Graf des D3S - Des négociations avortées

20/05/2015 - ... avril dernier a laissé un goût amer à leurs représentants. Le principe même de l'instauration du grade rencontre l’hostilité combinée de Bercy et du ministère de la Fonction publique, relaie le syndicat...

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Loi Hôpital, patients, santé et territoires - Préserver l'initiative des associations

30/11/2008 - ... de la fonction publique hospitalière. Démarche rarissime, le Syncass-CFDT, le SNCH et le CH-FO ont uni leurs voix pour interpeller la ministre Roselyne Bachelot sur certaines implications de son projet. Parmi...
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Loi Hôpital, patients, santé et territoires - Récapitulatif des principaux textes d’application

02/01/2012 - ... des personnels de direction relevant de la fonction publique hospitalière. Entrée en vigueur : 1er janvier 2010   Décret n° 2010-262 du 11 mars 2010 (JO du 16/03/2010) Portant statut particulier du corps...
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Rémunérations des cadres de direction - Pour les D3S, un régime indemnitaire rénové

07/12/2011 - ... de la fonction publique hospitalière. Signé par le ministère de la Santé et trois syndicats de directeurs (SMPS, Syncass-CFDT et CH-FO), il prévoit un volet spécifique aux directeurs d’établissements sanitaires...
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Projet de loi Hôpital, patients, santé et territoires - Quel impact pour les directeurs du secteur public?

28/02/2009 - ... , santé et territoires, dont des dispositions concernent les corps de direction de la fonction publique hospitalière. Réagissant à un courrier de Roselyne Bachelot, le Syncass-CFDT et CH-FO déplorent...
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Fiche pratique - La direction commune d’établissements publics

09/11/2011 - ... . Depuis le décret du 26 décembre 2007, les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) de la fonction publique hospitalière (1) peuvent assurer une direction commune. Ce mode...
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Faciliter la mobilité des directeurs

31/05/2008 - ... L'Etat amorce une petite révolution dans la gestion de carrière des personnels de direction de la fonction publique hospitalière*. Arrêt sur image avec Danielle Toupillier, patronne du Centre...
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Procédure disciplinaire - La sanction doit être proportionnée aux faits

31/05/2008 - ... Si des faits graves justifient une sanction, il faut respecter la procédure disciplinaire. Le cas des agents relevant de la fonction publique hospitalière. La commission des recours du Conseil...
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