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951 résultats pour votre recherche "agrément"


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Hygiène et sécurité - Des cuisines bien ventilées

05/07/2017 - ... après chaque service, les filtres une fois par semaine a minima (au lave-vaisselle, programme haute température) ; les conduits et gaines, une fois par an par un prestataire agréé, et ramonés tous...
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Aide à domicile - Enfin le grand soir ?

17/06/2020 - ...  ? L’agrément et l’extension du texte toujours attendus avec impatience mi-juin. « Il faut surtout que les départements suivent, généralement avec une participation à hauteur de 70 % », décrypte Hugues Vidor...

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Hygiène et sécurité - Prêt pour la visite de la commission de sécurité

07/06/2017 - ... de ces visites repose sur une préparation au long cours. Une fois par an, le responsable de l'établissement charge un organisme agréé ou un technicien compétent de vérifier les conditions d’entretien et de bon...
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CCAS - L’intercommunalité à l’assaut du chômage

07/06/2017 - ... bâtiment). Le tout avec un agrément de 35 équivalents temps plein (ETP), soit environ 45 personnes en même temps. « Ces activités sont accessibles à des personnes sans qualification et servent de support...
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Gestion et finances - Exploiter les indicateurs de la performance collectés

05/06/2019 - ... dans le calcul de cet indicateur. Au début, je comptais toutes les personnes en dérogation, notamment celles avec des pathologies qui ne correspondaient pas à notre agrément. Aujourd’hui, ce n’est plus le cas...
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Tribune de Thierry Dimbour (Creai Aquitaine) - « Pour une stratégie numérique dans le secteur »

03/02/2016 - ... de l’évaluation de la qualité du service rendu et de l’évolution des agréments des établissements et services. Autre opportunité ? Celle de la diversité de leurs champs d’action potentiels : pédagogique, éducatif...

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Gestion et finances - Mettre en place une complémentaire santé

01/04/2015 - ... par l’employeur de 40 % du montant de la cotisation. [1] Avenant n° 16-2014 du 7 avril 2014 (agréé) ...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Aide à domicile - Les règles d’attribution du soutien exceptionnel de 50 millions d’euros sont précisées

13/03/2013 - ... d’heures réalisé par le service, ce quel que soit son statut : agréé, autorisé, association, entreprise, CCAS… ; le résultat et/ou les fonds propres du service doit être négatif en 2010 ou 2011. Cependant...

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Droit du travail - La mise en pratique du complément d’heures

02/12/2015 - ... -6   Références Loi n° 2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l’emploi Code du travail, art. L3123-25 Accord Unifed du 22 novembre 2013, agréé le 18 avril 2014 et étendu le 19 juin 2014...
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Organisme paritaire collecteur - Extension de la convention d'Unifaf

31/12/2006 - ... Deux ans après sa création (1), Unifaf, l'organisme paritaire collecteur agréé de la branche sanitaire, sociale et médico-sociale à but non lucratif, voit sa convention étendue. Les dispositions...