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Direction[s] Clés
Veille juridique
19/04/2013 - ...
Les directions générales de l’offre de soins et de la cohésion sociale détaillent, dans une circulaire, les modalités d’application des emplois d’avenir dans les établissements et services sociaux...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
15/04/2013 - ...
dans l’hospitalière vient d’être explicitée par une circulaire du 4 avril qui indique notamment que : Les établissements doivent organiser avant le 13 mars 2016 des recrutements directs, concours ou examens...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
30/09/2016 - ...
Une circulaire interministérielle, publiée le 27 septembre, revient sur les modifications apportées ces dernières années aux conditions permettant d'affecter, par dérogation, des jeunes de 15 à 18...
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Magazine
Le Trophée Directions
01/04/2020 - ...
-là, permettant de lever les appréhensions et les préjugés. » Message entendu : sur la base de l’expérience menée dans les Hauts-de-Seine, le gouvernement a adressé le 14 juin 2019 une circulaire aux ARS afin...
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Magazine
Gérer
31/01/2006 - ...
Les dotations régionales pour 2005 des établissements et services accueillant des personnes handicapées sont complétées par circulaire. Les notifications de places supplémentaires de services...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/02/2013 - ...
et 26 de la loi du 12 mars, peuvent bénéficier des recrutements réservés. Il fait suite au décret du 22 novembre 2012, explicité par l’administration dans une circulaire du 12 décembre, relatif à la mise...
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Magazine
Piloter
06/02/2013 - ...
des associations unies, afin de s’assurer du respect par les préfets des instructions recemment données par circulaire. Les documents finalisés sont attendus, le 15 février, sur le bureau de la ministre. Objectif...
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Magazine
Gérer
30/11/2005 - ...
circulaire (*), 52 seulement devraient effectivement voir le jour. ...
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Magazine
Piloter
19/02/2020 - ...
, les entreprises, les habitants pour trouver une niche d’activité : l’économie circulaire. Nous pensons à une recyclerie et une conciergerie. Une personne est désormais chargée du modèle économique pour créer...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
09/10/2014 - ...
ou en procédure dite « Dublin ». Pour rappel, un arrêt du Conseil d’Etat du 17 avril 2013 avait en partie annulé une circulaire qui excluait du bénéficie de l’ATA les demandeurs d’asile en procédure Dublin...
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