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Piloter
10/11/2010 - ...
revalorisées par l'avenant du 27 février 2008, agréé et étendu, compte tenu de la forte augmentation du prix de l'essence à cette époque-là. Aujourd'hui, au regard du prix du carburant, une nouvelle hausse...
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Gérer
30/04/2006 - ...
respecter cette interdiction. Plusieurs décisions, transposables au secteur public, en précisent les conditions. Sécurité: obligation de résultat Cour de cassation, soc. 29 juin 2005, n˚03-44412 «Attendu...
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Gérer
03/09/2014 - ...
en réaliser. Toutefois, il est possible que nous devions nous rendre sur site pour réadapter les évaluations Pathos, compte tenu du travail de refonte en cours des ordonnances de l’outil, nuance Dominique...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
11/12/2014 - ...
local et des actions engagées dans le bilan hygiène, sécurité et conditions de travail présenté annuellement au CHSCT Le « rôle de l’encadrement » devra être pris en compte « à tous les niveaux des plans...
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Gérer
01/01/2014 - ...
la règlementation la plus contraignante, a priori celle des CDD. Les contrats en cours au 1er janvier 2014 Il faut rappeler que les organismes gestionnaires pourront continuer à employer des collaborateurs en deçà...
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Gérer
31/01/2006 - ...
l'exercice de l'année «n» prend alors effet à compter du 1er janvier de la même année. Contestation et procédure judiciaire Cour administrative d'appel de Marseille, 3e chambre, 4 novembre 2004, n˚00MA00006...
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Gérer
19/03/2020 - ...
-Aquitaine, pour qui les Plans bleus « ont beaucoup fait progresser le secteur ». Des instructions au compte-gouttes Sauf que cette pandémie ne ressemble à aucune autre. La preuve ? Les moyens déployés...
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Piloter
31/05/2006 - ...
. Face aux chantiers en cours, l'association veut jouer dans la cour des grands. Elle s'est, par exemple, rapprochée du collectif mobilisé sur le projet de décret sur la qualification des directeurs...
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Gérer
18/10/2017 - ...
. L’énonciation de nouveaux motifs au cours de la procédure semble donc exclue avec ce changement de terminologie. Toutefois, il appartiendra rapidement au juge de placer le curseur quant à la nature...
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Gérer
30/06/2007 - ...
aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2007, concerne à la fois les établissements et services sociaux et médico-sociaux relevant de l'article R314-1 du Code de l'action sociale et des familles (CASF...
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