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1984 résultats pour votre recherche "Secteur non-marchand"


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Décentralisation - Urgent, cherche pilote(s) aguerri(s)

16/03/2022 - ... Avivée par la crise sanitaire, la nécessité de s’attaquer à la complexité de la gouvernance du secteur social et médico-social fait consensus. Les solutions pour y parvenir, beaucoup moins. À...

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Piloter

Agrément - Bientôt la fin de la procédure ?

17/03/2021 - ... dans le secteur médico-social en particulier. « C’est malheureusement une perspective cohérente avec le déploiement des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM), de l’état prévisionnel des recettes...

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Bass - Le Cese pointe la faible mixité des emplois

04/12/2014 - ... (Bass). Parmi ses recommandations ? Promouvoir les bonnes pratiques du secteur, identifier les leviers à actionner pour accroître son attractivité et inviter les partenaires sociaux à déceler les zones...
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Les pionniers seront aussi les acteurs de demain

31/03/2009 - ... Pour Bruno Arbouet, directeur général de l'Agence nationale des services à la personne, l'expertise des associations et des intervenants historiques reste essentielle pour ce secteur en forte...
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Bass - La transposition des règles de représentativité syndicale crée encore des remous

13/11/2014 - ... l'OPCA Unifaf, n’a pas fait retomber la pression. Pour être applicables à l’ensemble du secteur, les textes, "frappés d’une triple opposition (FO, CFE-CGC et CFTC), [...] doivent encore être étendus...
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GNDA - « Rétablir les conditions d’une coopération »

21/03/2018 - ... (GNDA). Qui invite à poursuivre la coconstruction des politiques du secteur. Pourquoi une telle alerte ?   Marc Monchaux. Au fil des réformes, on a le sentiment croissant que les spécificités du secteur...

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Aller-vers - Prendre les devants

29/09/2021 - ... . Au-delà des aides monétaires, la désaffection concerne en réalité tous les dispositifs pensés pour les publics en difficulté. Parmi les plus touchés, le secteur de l'accueil et de l'hébergement. Une seule...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Parcours de soins - Feu vert aux nouvelles expérimentations pour l'innovation en santé

12/03/2018 - ... , de technologies ou encore de services au sein du secteur médico-social (mais aussi social), non pris en charge par les modalités existantes, dès lors qu'ils sont susceptibles d'améliorer l'accès aux soins...

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Gérer

Droit du travail - Indemnité Ségur : quelles marges de manœuvre ?

03/03/2021 - ... s’applique aux professionnels des établissements de santé et des Ehpad publics. Dans le secteur privé non lucratif, elle dépend de la transposition opérée par les décisions unilatérales respectivement prises...

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Piloter

CICE - Bientôt un dispositif équivalent pour l'ESS ?

22/10/2014 - ... « Accorder aux organismes du secteur non lucratif un avantage fiscal de nature à égaliser les conditions d’accès aux marchés publics lorsque [des acteurs] lucratifs participent à l’appel d’offres...