|
Magazine
Gérer
05/06/2013 - ...
plus - Décret n° 2012-1030 et 2012-1031 du 6 septembre 2012 - Circulaire n° DGOS/R4/DGCS/2013/107 du 18 mars 2013 - Modèle type de la convention de partenariat, à télécharger sur www.sante.gouv.fr...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
06/05/2013 - ...
de transformation sociale en est une autre ! Cette problématique peut utilement être éclairée, en matière de politiques publiques, par les convictions de l’auteur de la circulaire de 1982 sur les orientations...
|
|
Magazine
Gérer
31/12/2014 - ...
une démarche collective continue d’amélioration de la qualité », précise la circulaire de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) du 21 octobre 2011 [2]. De fait, « l’évaluation externe a enclenché...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
09/09/2009 - ...
-seniors Loi n° 2008-1330 du 17 décembre 2008 de financement de la Sécurité sociale pour 2009 Décrets n° 2009-560 et 2009-564 du 20 mai 2009 Circulaire DGEFP/DGT/DSS n° 2009-31 du 9 juillet 2009 ...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
06/03/2013 - ...
direction transmet aux agents un formulaire d’option dont le modèle est annexé à la circulaire du 5 février 2013. Si le fonctionnaire n’a pas exercé son droit d’option au 1er juin 2013, les 20 premiers jours...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
30/06/2009 - ...
juillet 2008 Circulaires DGT n˚ 2008-11 du 22 juillet 2008 et n˚ 2009-4 et 2009-5 du 17 mars 2009 ...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
30/06/2009 - ...
se passe bien? Selon les établissements Même si elle n'a pas force de loi, la circulaire Franceschi du 11 mars 1986 précise que « les personnes âgées qui ont un animal familier doivent être autorisées à...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
31/10/2005 - ...
. « La circulaire d'application du Code des marchés publics stipule que les appels d'offres encadrent les commandes au bénéfice du conseil général. Or nous considérons que ce n'est pas le conseil général...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
01/10/2014 - ...
au moins trois ans, compte tenu de la durée de la prescription des salaires [8]. [1] Code du travail, art. L3171-4 [2] Code du travail, art. D3171-10 [3] Code du travail, art. L1121-1 [4] Circulaire DRT...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
05/12/2012 - ...
-954 du 6 août 2012 Circulaire NOR JUSD1231944C du 7 août 2012 (dispositions pénales) ...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|