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1029 résultats pour votre recherche "cour des comptes"


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Le Trophée Directions

Reportage Prix des Lecteurs 2015 - Efficace, un réseau durable pour échanger et former

30/12/2015 - ... -sur-la-Lys (Pas-de-Calais), qui compte 210 lits d'Ehpad, le réseau est ainsi venu répondre à des attentes fortes. « Nous souhaitions créer une unité réservée aux personnes handicapées âgées, les formations...

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Fiche pratique - Quelles rémunérations en cas de congés maladie ?

03/04/2013 - ... de la Cour de cassation [1], les professionnels concernés peuvent voir leur salaire assuré même sans percevoir ces indemnités », précise Marie-Laure Quivaux. Des durées d’indemnisation à préciser Le Code...
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Fiche pratique - Interdit de fumer dans les chambres des usagers ?

13/05/2013 - ... Les structures pour adultes sont des lieux de vie dans lesquels les résidants séjournent au long cours. La question de leur tabagisme interroge la notion de domicile. Analyse du régime juridique...
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Tribune de Philippe Lemaire - "L'État fixe des objectifs inatteignables aux Cada"

05/10/2011 - ... , qui résulterait de la prise en compte par l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) de la jurisprudence de la Cour nationale du droit d'asile (CNDA), permettrait d'abaisser la durée de prise...

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Subventions: comment monter un bon dossier

30/09/2008 - ... privé, par une collectivité (3), mais aussi par les chambres régionales des comptes ou même carrément par la Cour des comptes. Pour justifier de l'utilisation des fonds, il est donc impératif de bien...
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Fiche pratique - La qualité nutritionnelle inscrite au menu

07/11/2012 - ... . Sans oublier de préserver la convivialité et le plaisir de manger. Le compte à rebours est lancé. Au 1er  juillet 2013, les services de restauration des établissements sociaux et médico-sociaux, cuisines...
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Nouvelles technologies - S’engager dans un projet de télémédecine

30/12/2015 - ... de ces actes médicaux, en l’absence d’un modèle de tarification spécifique, en cours d’expérimentation. « Les agences dirigent généralement les structures médico-sociales vers des établissements pivots, souvent...
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Un hôpital en soutien des maisons de retraite

12/11/2009 - ... prioritaires, explique Évelyne Gaussens, la directrice des Magnolias, qui gère également un Ehpad. Mais je me rendais compte que l'on transférait encore trop de personnes en provenance de ces établissements...
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Liberté d'aller et venir - Un Ehpad renonce à toute forme de contention

06/02/2013 - ... , augmentation de la mortalité… Sans compter la culpabilité et le malaise éprouvés par les soignants. L’Agence a aussi édicté des recommandations drastiques : prescription médicale renouvelée chaque jour...
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Crise migratoire - Relever le défi de l’accueil

04/04/2017 - ... que nos dispositifs sont plutôt conçus pour les familles. » Sans compter qu'en amont le premier accueil connaît lui aussi d’importants dysfonctionnements : les délais moyens d’enregistrement des demandes d’asile...
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