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10/11/2010 - ...
résidentiel d'Ivry-sur-Seine, une allée circulaire le long de laquelle sont implantés 25 mobil-homes, certains ornés d'un jardinet : c'est le Village de l'Espoir. Construit à l'abri de l'hôpital Charles Foix, à...
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Piloter
10/11/2010 - ...
dans les circulaires, réaffirmé à chaque fois que l'on organise une conférence de la vie associative, mais on est encore très loin de l'objectif. On compte aujourd'hui 2500 opérateurs associatifs en face de l'État...
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04/11/2014 - ...
avec la publication de deux circulaires : une première limite drastiquement la possibilité de travailler des demandeurs d’asile ; la deuxième réserve les CPH aux réfugiés statutaires et crée les centres d’accueil...
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30/06/2006 - ...
pour les bâtiments sociaux et médico-sociaux. On applique pour ces logements la circulaire du 25 avril 2003 relative aux bâtiments hospitaliers. Néanmoins, pour inciter le secteur à mieux isoler ses lieux de vie...
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31/05/2006 - ...
économique.» En savoir plus Loi n˚2001-624 du 17 juillet 2001 Loi n˚47-1775 du 10 septembre 1947 (Statut de la coopération) Circulaire Dies n˚2002-316 du 18 avril 2002 Décret n˚2002-240 du 20 février 2002...
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31/05/2006 - ...
pas aux critères du projet de texte. Une circulaire à l'attention des autorités de tarification pourrait lever cette épée de Damoclès. Mais quelle sera la position de ces dernières pour les recrutements à venir, si...
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Gérer
31/07/2006 - ...
directement par le budget de l'Etat. • Taxe professionnelle. La circulaire ne donne aucune indication. Mais si l'on se réfère aux informations diffusées par les pouvoirs publics sur les groupements...
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28/06/2010 - ...
la possibilité de les dépenser », s'affole Florence Arnaiz-Maumé, délégué générale du syndicat Synerpa. Manque de précisions Du côté des personnes âgées, la circulaire budgétaire réserve une autre surprise...
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Gérer
31/03/2006 - ...
et des familles Circulaire DGAS 5/B n˚2001/605 du 10 décembre 2001 «L'Analyse financière: aide à la négociation budgétaire», Frédéric Lavé, Médico social finance, 2005. BP 60269 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1...
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Piloter
28/02/2006 - ...
en application de deux circulaires de 2000 et 2002! Financements sécurisés Nouveauté: une garantie minimale de financement, allant jusqu'à 75 % des engagements prévisionnels pour toute la durée de la convention...
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