|
Magazine
Piloter
30/09/2006 - ...
. Pour nous, c'est du kidnapping, de la prise d'otages! Comme les enfants ne peuvent être reconduits à la frontière, on demande aux parents de partir avec ou sans leurs enfants... Et la circulaire du 13 juin dernier...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
31/07/2006 - ...
. Orientations, circulaires, décrets... il y avait un flou dans les procédures à suivre pour les signalements de maltraitance.» La famille porte plainte contre l'agresseur, qui sera jugé coupable. Onze jours...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
31/12/2008 - ...
n˚ 2008-1132 et 2008-1133 du 4 novembre 2008 Décret 2008-1163 du 13 novembre 2008 relatif au haut conseil du dialogue social Circulaire DGT n˚ 20 du 13 novembre 2008 Loi n˚ 2004-391 du 4 mai 2004 relative à...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
31/03/2006 - ...
Circulaire n˚2005-2 du 11 janvier 2006 «Agence nationale des services à la personne» Union nationale de l'aide, des soins, et des services aux domiciles, www.una.fr ...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
31/03/2006 - ...
favorable du Comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale, reçu en juin 2005, pour lancer cette activité. Encouragée par une circulaire de 2002 (2), soutenue par une dotation du ministère...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
31/10/2008 - ...
Circulaire DGT n˚ 2008-11 du 22 juillet 2008 sur l'homologation de la rupture conventionnelle ...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
28/02/2006 - ...
associatif habilité, le conseil général et les autorités judiciaires. Il est indispensable que la cellule opérationnelle, telle que prévue par la circulaire d'orientation éducative du 24 février 1999 (cellule...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
31/12/2005 - ...
OUI OUI Selon nature du contrat et ancienneté OUI Selon nature du contrat et ancienneté OUI si CDI En savoir plus Circulaire DGEFP n˚2005/24 du 30 juin 2005. ...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
31/10/2005 - ...
de carence lorsque deux contrats aidés au titre de la politique de l'emploi se succèdent. Source : circulaire DGEFP n˚ 2005/13 du 21 mars 2005. En savoir plus Code du travail, articles L.322-4-10 à L.322-4-13...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
31/07/2005 - ...
l'effectif des personnels, dans les registres thérapeutiques, éducatifs et scolaires n'apparaissent pas ». Ce que pourrait fixer une circulaire d'application, attendue en septembre prochain. Contact : Aire, 02...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|