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Gérer
07/09/2016 - ...
un public très large et d'envisager d'importantes économies d'échelle », explique Pierre-Luc Machefer, responsable de mission Ingénierie, qualité, achat de la formation au sein de l'organisme paritaire...
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Gérer
04/07/2018 - ...
La procédure d’agrément des accords collectifs locaux des établissements et services sociaux et médico-sociaux du secteur privé à but non lucratif est désormais dématérialisée. Demat- agrement. C’est...
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Gérer
20/01/2016 - ...
habilités à l’aide sociale (anciennement agréés), réputés autorisés depuis le 1er janvier, voient l’augmentation des prix de leurs contrats en cours plafonnée à + 1,35 % [2]. Transparence en Ehpad La liste...
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Gérer
02/01/2019 - ...
mutualisé de la convention collective nationale du 15 mars 1966 (CCN 66). C'est l’objectif de l’avenant conclu le 21 septembre 2018 par les partenaires sociaux et agréé fin octobre [1]. Pour une remise à flot...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
21/07/2015 - ...
lui, le contenu des statuts des sociétés commerciales souhaitant obtenir la qualité d’entreprises de l’ESS. Après les conditions d’obtention de l’agrément « entreprise solidaire d’utilité sociale » en juin dernier...
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Piloter
30/06/2005 - ...
-service universel, le texte revient sur l'agrément qui sera délivré au regard « de critères de qualité de service ». A condition que les associations et les entreprises se consacrent exclusivement à...
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Gérer
30/10/2009 - ...
CFE-CFC, vient, en effet, d'être agréé par les pouvoirs publics. Il doit cependant être étendu pour entrer en vigueur. C'est la loi du 25 juin 2008, portant sur la modernisation du marché du travail...
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Piloter
30/10/2019 - ...
de survie. « Les jeunes adultes accueillis sont autistes et épileptiques. Leur suivi par un neurologue et un psychiatre était donc indispensable pour conserver notre agrément, explique Marie-Lucile Calmettes...
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Gérer
30/11/2016 - ...
que les preuves de l'application (grâce aux enregistrements qualité, aux cahiers des charges fournisseurs et aux autocontrôles, notamment fournis par les prestataires) des quatre points suivants. Primo...
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Piloter
20/06/2018 - ...
, directeur général adjoint de la Fédération Adessadomicile. Le texte a mis aussi de l’ordre dans le maquis juridique des services en instaurant un régime unique, ceux qui avaient été agréés par l’État devenant...
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