|
Magazine
Piloter
27/10/2021 - ...
tuées est passé de 146 en 2019 à 102 en 2020. Cette baisse, réelle, est directement liée à cette campagne, ainsi qu’aux directives des ministères de l’Intérieur et de la Justice priorisant les violences...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
01/09/2021 - ...
dans les structures. Une veille juridique quotidienne a tout d’abord été instaurée. « Toutes les directives, recommandations, instructions émises par les institutions publiques et les sociétés savantes ont été...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
19/11/2015 - ...
dans les établissements médico-sociaux (ESMS) et reprennent à ce titre les directives diffusées l’année dernière.Jugeant le taux de couverture des professionnels des établissements « très insuffisant » (autour de 25...
|
|
Magazine
Gérer
29/06/2022 - ...
Véritable fléau environnemental, le plastique jetable fait l’objet d’un calendrier réglementaire de suppression progressive. Pour suivre au mieux ces directives, mieux, pour les anticiper, il existe...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
31/05/2023 - ...
décembre 2022 - Arrêté du 10 septembre 2021 - Arrêté du 30 décembre 2022 - Directive européenne 2020/2184 du 16 décembre 2020 - Gestion du risque lié aux légionelles, Guide méthodologique destiné aux Ehpad...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
06/01/2010 - ...
La France a choisi de transposer la directive "services" de façon silencieuse. Alors que 2010 sera la première année d'application de ce texte, une proposition de loi sur les services sociaux...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
21/09/2012 - ...
Afin de se conformer à la directive européenne de 2010 instituant un droit individuel au congé parental, un décret du 18 septembre 2012 vient de supprimer l’interdiction faite aux parents...
|
|
Magazine
Piloter
04/10/2023 - ...
palliatifs ou les discriminations à l’égard de l’âge et du grand handicap. Mais aussi « l'importance d’être vigilant sur le recueil de la volonté » via notamment le développement des directives anticipées...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
28/01/2010 - ...
C'est sans surprise que la proposition de loi socialiste qui visait à exclure explicitement les services sociaux d'intérêt général (Ssig) du champ de la directive « services » a été rejetée, le 26...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
16/04/2014 - ...
Les agences régionales de santé (ARS) ont reçu leurs directives concernant l’utilisation du fonds d’intervention régionale (FIR) en 2014. Une circulaire du 31 mars dernier relève ainsi que les 3,4...
|