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85 résultats pour votre recherche "scolarisation des enfants handicapés"


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Ouverture des établissements - « Il est stimulant de participer à un réseau »

08/06/2011 - ... portée par l'ensemble des acteurs, y compris les usagers et leurs familles. L'évolution de la législation a permis de réelles avancées, par exemple, concernant la scolarisation des enfants handicapés...
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Tribune d'Alain Dewerdt et de Pierre-François Pouthier - Peut-on encore faire institution sans les murs ?

21/08/2013 - ... celles de 2002, puis de 2005 commencent par affirmer le droit des usagers et leur exigence d’être maintenus en milieu ordinaire. Le décret de 2009 sur la scolarisation des enfants handicapés décentre...

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Reportage - Un CPOM interdépartemental pour mieux répondre aux besoins des usagers

09/03/2011 - ... pour enfants et adultes handicapés. En novembre 2010, à son initiative, celle-ci a signé avec l'agence régionale de santé (ARS) Rhône-Alpes, le premier contrat interdépartemental du territoire. Ce CPOM...
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Droit d’asile - Retrouver le sens de l’accueil

04/11/2014 - ... ? Rappelées et complétées en 2008 puis 2011 [1], les quatre missions des Cada concernent l’accueil et l’hébergement ; l’accompagnement administratif, social et médical ; la scolarisation des enfants...
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Rapport du comité Balladur - L'action sociale territoriale en question

30/04/2009 - ... . Et des enfants handicapés peuvent connaître des situations familiales difficiles. Le hasard les fait basculer dans un dispositif ou un autre. La réorganisation administrative des pouvoirs publics doit donc partir...
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