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1346 résultats pour votre recherche "agences de santé"


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Autisme, et après la grande cause ? - "La Belgique n'est ni une solution, ni un modèle"

03/01/2013 - ... l'accompagnement sur des méthodes éducatives structurées, préconisées [2] notamment par la Haute Autorité de santé (HAS) et l’Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Saad - Une enveloppe d'au moins 6 millions d'euros garantie pour l'aide à la restructuration

29/03/2017 - ... par exemple), de solliciter une aide à la restructuration. En ce sens, ils doivent adresser un dossier complet à leur agence régionale de santé (ARS) au plus tard : le 29 juin 2017 (au lieu du 29 avril...

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Absentéisme - Mieux vaut prévenir

06/02/2018 - ... Indicateur de dégradation des conditions de travail et de l’état de santé des équipes, l’absentéisme est un véritable enjeu de performance des établissements et services sociaux et médico-sociaux...
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Administratif et juridique - Gérer les risques liés aux vulnérabilités des usagers

01/07/2021 - ... documents récents : la recommandation de l’Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des ESSMS (Anesm) de 2009 sur la conduite de l’évaluation interne, la nomenclature des prestations proposée...
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Jurisprudence. Affaire Amélie - « La condamnation de l’ARS fera date »

23/10/2013 - ... , elle a une vraie portée juridique car elle reconnaît la responsabilité de l’agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France en matière d’application des droits des personnes handicapées. Les juges...

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Reportage - Un ACT mobile maintient un suivi jusqu’au domicile

07/03/2018 - ... . Hors les murs  Tout commence en 2011, avec la fin de l’expérimentation nationale prévoyant la mise en place d’une aide à domicile pour les patients atteints du VIH/Sida [1]. L’agence régionale de santé...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Plan d’aide à l’investissement - Des moyens en diminution pour 2015

01/07/2015 - ... visant à adapter les modalités d’accueil aux personnes handicapées vieillissantes ou aux personnes autistes. Demande d’aide Il est rappelé que l’instruction des demandes d’aide, déposées auprès de l’agence...

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Procédure budgétaire - L'application Hapi obligatoire dès 2014

24/09/2013 - ... C'est un pas de plus vers la dématérialisation de la procédure budgétaire. Développé par la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) et déployé dans l’ensemble des agences régionales...

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Tribune de Jean-Pierre Hally et Emmanuel Martinat - Soutenir des pratiques éthiques de coopération

24/09/2013 - ... dans sa complexité. Par exemple, pas moins de six types de structures administratives (agences régionales de santé – ARS, des systèmes d'information partagés de santé, Agence nationale d’appui à la performance...

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Entretien avec Henri Carbuccia (Apiass) - "Renforcer les missions d’inspection-contrôle"

24/09/2013 - ... , un constat : contrairement aux agences régionales de santé (ARS) qui peuvent compter sur des équipes pluridisciplinaires (IASS, médecin inspecteur, ingénieur sanitaire…), les directions départementales...
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