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951 résultats pour votre recherche "agrément"


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RTT, le sauve-qui-peut

31/10/2005 - ... , n'a pas été agréé (2). Budget « au réel » Résultat : à l'heure des budgets prévisionnels, les syndicats d'employeurs n'ont d'autre consigne à donner à leurs adhérents que de faire leur budget « au réel...
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Paysage patronal - Le Syneas change la donne

10/02/2010 - ... de l'organisme paritaire collecteur agréé Unifaf. Au regard des enjeux concernant la politique régionale de formation, plus la représentation employeurs sera clarifiée et consolidée, plus la branche pourra être...

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Fiche pratique - Des transports adaptés aux besoins des usagers

07/03/2012 - ... et renouveler leur formation tous les cinq ans », souligne la conseillère technique. Des frais généralement pris en charge par les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA), mais de nature à absorber...
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FORMATION PROFESSIONNELLE : DE NOUVEAUX DISPOSITIFS

30/09/2005 - ... vers l'organisme paritaire collecteur agréé (Opca), au titre du congé individuel de formation (CIF). Si ce dernier accepte de prendre en charge la formation, l'employeur doit lui verser le montant...
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PrÉparer les visites des commissions de sécurité

30/06/2005 - ... est un travail de longue haleine, qui ne doit pas être effectué dans l'urgence avant la visite de la commission de sécurité. 1. Eviter de se préparer à la dernière minute Mieux vaut demander à un organisme agréé...
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Indemniser les frais kilométriques

30/06/2005 - ... professionnelles. Dans ce cas, les montants resteraient inchangés. Pour les salariés non couverts par ce contrat, en revanche, l'avenant prévoit une majoration de 10 %. Problème : à ce jour il reste non agréé (voir...
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Simplification du droit : les associations mitigées

30/06/2005 - ... des personnes fragiles. En effet, le choix possible pour les services prestataires entre autorisation-tarification et simple agrément qualité, s'assortit, quand on opte pour la formule allégée, d'une obligation...
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L’Europe ne menace pas le fond des spécificités françaises

12/11/2009 - ... : les services d'aide à domicile agréés ou autorisés hors appels à projets, les établissements accueillant des enfants de moins de six ans, les accueillants familiaux. En revanche, la directive « services » a...
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Fiche pratique - Le bon évaluateur externe

07/09/2011 - ... , « la crédibilité de la proposition de l'évaluateur s'apprécie notamment sur » : Les références individuelles, ainsi que l'engagement de l'organisme à soumettre à l'agrément préalable du gestionnaire toute...
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Intégration et évaluation en milieu ordinaire

31/03/2009 - ... donner si je l'avais fait. » Ouvrir à d'autres enfants À la rentrée prochaine, le Sessad va vivre une petite révolution. En sous-effectifs, car agréé pour 25 jeunes, il va accueillir ses premiers enfants...
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