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2328 résultats pour votre recherche "Conventionnement"


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Santé mentale - Les équipes mobiles, maillons de la géronto-psychiatrie

03/05/2023 - ... conventionnées, au sein desquelles les équipes mobiles s’engagent à assurer un suivi régulier. En juin 2024, une infirmière en pratique avancée devrait rejoindre les rangs de l’équipe de Dinan. Un renfort...
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En bref - Ehpad : la majoration des consultations libérales opposable aux ex-hôpitaux locaux

27/03/2014 - ... ) dans les honoraires des praticiens libéraux intervenant en leur sein, au bénéfice des personnes âgées de plus de 85 ans. Ce conformément aux dispositions de l’avenant n° 8 de la convention médicale. À compter du 1er...

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Grande cause nationale 2014 - Une charte rénovée pour conforter les associations

19/02/2014 - ... , expérimentées (dématérialisation des procédures d’attribution des subventions, développement des conventions pluriannuelles…). De nouveaux gages de soutien, après l’octroi du label Grande cause nationale 2014. ...

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En bref - Christelle Dubos mobilisée sur la Stratégie Pauvreté (mais pas que)

14/02/2019 - ... chantier : le déploiement de la Stratégie Pauvreté qui se traduit, dans les territoires, par des conférences régionales. Une série de conventions sont, en outre, en cours de signature pour contractualiser...
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Polyhandicap - Le cadre des unités d’enseignement

14/10/2020 - ... -sociale 2017-2021.La création de chaque UE doit au préalable faire l’objet d’une convention constitutive, révisable tous les trois ans, conclue entre le gestionnaire d’un établissement ou service médico...

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« De nouvelles situations de rapport à la fin de vie »

26/04/2023 - ... espaces de réflexion éthique, comme dans la Convention citoyenne, y sont indéniablement pour quelque chose. J’ai d’ailleurs été longuement auditionné par ce panel de citoyens qui ont sû poser les bonnes...
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En bref - Une enquête se penche sur la santé au travail dans les CHRS

23/01/2014 - ... des procédures en cas de situation à risque. En outre, 40 % se plaignent de recevoir des consignes contradictoires. Ces résultats devraient alimenter la réflexion sur les futurs axes du régime conventionnel...
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En bref - Accords CHRS : la santé au travail des salariés à la loupe

22/01/2014 - ... devraient permettre de définir les orientations du régime conventionnel de prévoyance. ...

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Tribune - « Renouer avec une vocation démocratique »

05/02/2024 - ... , ce qui permet d’accroître la convergence tarifaire et d’encourager le jeu de la concurrence. Complètent ces mécanismes la fin de l’opposabilité des conventions collectives en cas de Cpom, l’abandon des modalités...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Travailleurs handicapés - Emploi accompagné : précisions ministérielles

22/05/2017 - ... gestionnaire d’un tel dispositif peut être : un établissement ou service médico-social (ESMS) de type ESAT, CRP, CPO, SAVS ou SAMSAH qui a signé une convention de gestion avec un opérateur du service public...