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1204 résultats pour votre recherche "Contrôle"


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Fiche pratique - Changer de nom, une opération délicate

04/12/2013 - ... ou entreprises, que le nom de domaine est libre pour le nouveau site Internet… À noter. Différents registres disponibles en ligne permettent de faire soi-même ces contrôles : annonces officielles des associations...
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Associations: formalités simplifiées

30/09/2005 - ... concernant le personnel seront recueillies par entité juridique. Pour celles relatives aux matériaux contenant de l'amiante, notamment l'évaluation de l'état de conservation et les résultats des contrôles...

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Fiche pratique - Quand des professionnels sont pompiers volontaires

05/11/2013 - ... . Ces autorisations peuvent être refusées lorsque les nécessités du fonctionnement de l’établissement s’y opposent. 2 Une activité contrôlée Lorsqu’il est disponible, le salarié SPV est alerté via un boîtier...
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Droits des usagers - La participation comme levier du changement

03/01/2012 - ... et de contrôle (38 %). Elles permettent pourtant de « faire remonter des manques par un autre canal », note un dirigeant, et donc d'appuyer des demandes. 2/3 disposent d’un système de recueil de plaintes...
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Immigration : vers des quotas ?

31/07/2005 - ... un Comité interministériel de contrôle de l'immigration le 10 juin. De son côté, Nicolas Sarkozy a « vanté la mise en place de quotas en proposant de reconnaître au gouvernement et au Parlement le droit fixer...
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Reportage - Des jeunes remobilisés pour trouver leur voie

06/07/2016 - ... un contrôle judiciaire et à une obligation de formation, est inscrit pour le module Métiers de l’animation. Après un stage de découverte en centre de loisirs, il passera son Bafa théorique cet été, puis...
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Il faut attirer les jeunes professionnels

31/01/2008 - ... en agissant sur leur activité, les pouvoirs publics considèrent qu'ils sont désormais en mesure de contrôler leurs dépenses, leur négociation collective, etc. L'agrément n'a donc plus de sens et apparaît...
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Systèmes d’information - Un chantier prioritaire

06/03/2013 - ... de manière fine pour une analyse stratégique. Peut-être avons-nous tendance à ne collecter que les données exigées par les autorités de contrôle pour les rapports d’activité ? » « Il y a un besoin général...
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Installation du Conseil national de l'évaluation

31/05/2005 - ... Clarifier les notions d'évaluation interne et externe, préciser les enjeux de la démarche qualité, faire le point sur l'accréditation et le contrôle : c'est à un exercice technique que s'est livré...
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Le document unique des délégations

29/02/2008 - ... l'autorisation de fonctionnement ainsi qu'au conseil de la vie sociale. C'est donc sur cette base que l'obligation de qualification pourra être vérifiée par les autorités de contrôle. Il ne faut donc pas en sous...
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