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240 résultats pour votre recherche "Procédure d"


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« Nous assistons à des dérives »

31/05/2007 - ... et de documents, vérifications de toute nature) et ce, quelle que soit la finalité de ces investigations. Le contrôle désigne un ensemble de procédures organisées ayant pour objet de vérifier - notamment...
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Fiche pratique - Les contrats d'assurance chantier à la loupe

04/04/2012 - ... les travaux. Même si, à partir de la date d'ouverture du chantier par le maître d'ouvrage jusqu'à réception, les risques pèsent sur le constructeur, la recherche de responsabilités et les procédures judiciaires...
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Données personnelles - Protection rapprochée

03/01/2018 - ... ne sont pas insurmontables, assure Wafae El Boujemaoui. Bien sûr, il faut dresser un état des lieux, penser la réorganisation des procédures… ce qui prend un peu de temps au démarrage. Mais, ensuite, la logique de protection...
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Fiche pratique - Les dérogations de travaux interdits aux mineurs

07/05/2014 - ... Pour des raisons de sécurité, l’accès des jeunes en formation à certains outils est restreint. La procédure de dérogation, ouverte aux structures du secteur, été simplifiée. Formalités à remplir...
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Fiche pratique - Un plan de nettoyage ad hoc

05/03/2014 - ... Quels espaces nettoyer chaque jour, avec quels produits et suivant quels protocoles ? Pour bien cadrer les procédures et maîtriser tout risque infectieux, mieux vaut dresser un plan de nettoyage...
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Fiche pratique - Dasri : une filière d’élimination sécurisée

04/06/2014 - ... déchets ménagers. Des procédures à formaliser Les procédures doivent tenir compte des pratiques professionnelles et de la spécificité des services pour garantir son bon déroulé et sa pérennité. À l’Apei...
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Agrément des accords collectifs locaux - L'Igas interroge les professionnels

09/05/2012 - ... Jean-Pierre Hardy, chef de service Politiques sociales. Le rapport devra se pencher sur la « pertinence de maintenir la procédure » au regard notamment de sa « lourdeur administrative ». Mais ne portera...

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Fiche pratique - Plan d'action face aux risques infectieux

04/04/2012 - ... le personnel », ajoute Claire Dupont, qui reçoit chaque nouvel agent pour lui expliquer son rôle et les enjeux de la prévention des infections. La procédure, qui n'est donc pas l'affaire du seul qualiticien...
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Gestion et finances - Des produits de qualité au menu à l’horizon 2022

02/10/2019 - ... et d’aide à la structuration des filières, en déclinaison des dispositions définies par le Conseil national de la restauration collective, instauré en mars 2019. Des procédures de suivi encore à affiner D’ici...
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Établissements médico-sociaux - Analyser et gérer le risque infectieux

27/10/2011 - ... sur la sensibilisation des personnels à la vaccination antigrippale. Autant d'éléments, signe d'une réelle prise en compte du risque infectieux, qui devraient être appréciés lors de la procédure d'évaluation interne...