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240 résultats pour votre recherche "Procédure d"


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Fiche pratique - Un projet d'établissement dépoussiéré

06/07/2011 - ... . Idéalement, la procédure devrait durer entre six mois et un an, toutes étapes comprises : préparation, élaboration, rédaction, validation. En deçà, les groupes de travail peineront à produire des contributions...
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Frais de siège social : montez votre dossier

30/06/2008 - ... •Services rendus par le siège aux établissements et services •Recueil des procédures écrites de contrôle interne de gestion •Informations précises sur les 3 précédents exercices et sur l'exercice prévisionnel...
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Systèmes d’information - Un chantier prioritaire

06/03/2013 - ... Ressourcial. Gestion des plannings, de la paie, démarche « qualité », évaluations, dossier informatisé de l’usager, tableaux de bord… Autant de procédures et d’outils qui nécessitent aussi un système rodé...
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Eliminer les déchets sous votre responsabilité

31/05/2008 - ... . La procédure à respecter Les déchets soumis à une réglementation spécifique doivent être séparés des autres dès leur production. Ils seront ensuite entreposés dans un local ou un container aux normes (hermétique...
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Lettres de noblesse pour un lieu de vie

31/12/2006 - ... la souplesse nécessaire: pas d'inscription dans le schéma départemental, ni de procédure budgétaire à la façon du décret du 22 octobre 2003. Récemment, la FNLV a pu influer sur la fixation d'un prix de journée...
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Nouvelles technologies - Une révolution en germe

02/07/2014 - ... concernant le résidant au pied de son lit et peuvent accéder à toutes les procédures, au rappel des consignes ainsi qu’au manuel métier, détaille le directeur François Vérot. Cet outillage s’est traduit...
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Services à la personne: le régime de l'agrément

31/03/2006 - ... des services à la personne, la procédure d'agrément est simplifiée. Un agrément est obligatoire pour l'entreprise ou l'association dont l'activité porte sur la garde des enfants, l'assistance aux personnes âgées...
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Le droit de l'action sociale simplifié

31/01/2006 - ... et d'accompagnement à domicile. Un droit d'option est instauré entre le régime de l'autorisation prévu par la loi n˚2002-2 et la procédure d'agrément du Code du travail, à condition que ceux-ci remplissent la condition...
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Le Pacte, nouveau mode d'acc ès à LA fonction publique

30/11/2005 - ... est en cours de naturalisation ou d'acquisition d'une nationalité européenne, il peut conclure un Pacte si l'aboutissement de la procédure n'apparaît pas comme excessivement incertaine ou si elle s'inscrit...
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L'application complexe du régime des équivalences

30/09/2007 - ... général » n'étant caractérisé pour prévaloir sur le droit à rémunération des salariés. Les organismes gestionnaires concernés par des procédures prud'homales intentées avant l'entrée en vigueur de la loi...
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