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784 résultats pour votre recherche "établissements"


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Fiche pratique - Obtenez une ristourne sur vos cotisations AT-MP

07/11/2012 - ... à taux mixte. Ces établissements doivent, en outre, réunir les conditions suivantes : avoir accompli un effort soutenu en matière de prévention ; avoir pris des mesures susceptibles de diminuer...
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GRH - Le régime des congés bonifiés dans la fonction publique

01/04/2015 - ... . L’établissement doit lancer un appel d’offres auprès des compagnies aériennes et acquérir les billets, sans avance de frais pour l’agent. En fonction des places disponibles sur les vols, le congé peut être revu...
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Enquête - « Des solutions à travailler localement »

14/10/2020 - ... regroupant les différentes entités territoriales, pour mettre en relation les volontaires et les établissements et services ayant des besoins en personnel. En outre, la réserve sanitaire est aussi mobilisable...

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Risques psychosociaux

30/10/2009 - ... . Les établissements de plus de 1 000 salariés devront ouvrir, avant février prochain, des négociations sur le sujet. Pour les autres, des actions d'information, des outils de diagnostic et des indicateurs devront être...

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Administratif et juridique - Un référent déontologue en soutien des agents

03/01/2018 - ... rencontrées, le mode de désignation est relativement ouvert. Le référent peut ainsi être nommé par la direction d’un établissement, qui fixe la durée de la mission et les conditions de son renouvellement...
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Financement de la gratification

30/06/2008 - ... pour la prise en charge de cette nouvelle dépense. Etablissements et services financés par l'Etat ou l'assurance maladie Modalités de tarification En 2008, les dépenses afférentes aux gratifications n'ont pas pu...
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Fiche pratique - Quand des professionnels sont pompiers volontaires

05/11/2013 - ... Jean-Luc Josse, directeur de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) communal L’Ouche des Carmes, à Aulnay-de-Saintonge (Charente-Maritime). Dans ce petit établissement...
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Droit du travail - Reclasser un salarié inapte : un exercice périlleux

02/09/2015 - ... doit lui proposer tous les postes qui deviendraient vacants ou disponibles. Cette obligation concerne l’ensemble des établissements distincts qui composent l’entreprise. Si elle appartient à un groupe...
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Tribune - Le directeur, un manager sachant ménager

27/10/2021 - ... le philosophe, le directeur donc doit transmettre les valeurs de respect, d’autonomie aux équipes en établissant un pacte de courtoisie et de bienveillance au sein de la structure. Le management sur lequel...

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Droit du travail - Le CDD multiremplacement en huit questions

31/05/2023 - ... , y compris pour un remplacement simultané de fonctions cadres et non-cadres. Dans le même sens, les postes de remplacement n’ont pas nécessairement à se situer au sein du même établissement ni même...