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05/10/2011 - ...
en direction du personnel sont de trois ordres : la formation sur les risques professionnels, la prévention et, si besoin, la prise en charge individuelle ou en groupe (analyse des pratiques, recours à...
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03/06/2015 - ...
-sociaux en particulier, un climat social serein, des équipes motivées et en capacité d'innover conditionnent fortement la qualité de la prise en charge des usagers. Un cadre profondément rénové...
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07/07/2010 - ...
du contrat Légalement, la portabilité des droits au DIF s'applique à tous les modes de rupture du contrat de travail, qui ouvrent droit à une prise en charge au titre de l'assurance chômage. Il s'agit donc...
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28/02/2007 - ...
. Le dispositif est donc plus attractif que par le passé, puisqu'il fallait auparavant avoir 60 ans et 160 trimestres. Par ailleurs, cette période est désormais prise en compte pour le calcul définitif...
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30/04/2006 - ...
du cycle de formation. 7. La prise en charge de la formation Dans la Bass, le financement de la formation des apprentis, du maître d'apprentissage, et du suivi pédagogique assuré par ce dernier, est pris...
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31/10/2008 - ...
, la durée de ce dernier est prise en compte dans le calcul de la période d'essai. Sans pour autant réduire celle-ci de plus de la moitié. La rupture conventionnelle Outre la démission et le licenciement...
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31/10/2005 - ...
mais qui est toujours titulaire d'un contrat d'insertion au titre du RMI peut conclure un contrat d'avenir. La période passée en contrat aidé est prise en compte pour l'appréciation de la condition d'ancienneté de six...
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30/09/2005 - ...
, autre que de simples observations verbales, prise par l'employeur à la suite d'un acte fautif de l'un de ses salariés (Code du travail, article L.122-40). Cette mesure disciplinaire peut affecter...
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31/07/2005 - ...
que cette décision a, en réalité, été prise pour des raisons étrangères à l'intérêt de l'entreprise ou mise en œuvre dans des conditions exclusives de la bonne foi contractuelle (7). C'est au salarié que revient...
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08/09/2010 - ...
d'échanges et la prise en compte de la parole des salariés, via la mise en place de groupes de travail. Avantages : définir clairement les orientations de l'établissement en lien avec tous les salariés...
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