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1603 résultats pour votre recherche "Conventionnement"


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Reportage - Pour fonder une famille comme les autres

01/10/2014 - ... et de Roubaix-Tourcoing. Cinq ans plus tard, le conseil général décide de sa pérennisation dans le cadre d’un conventionnement. L'initiative essaime progressivement jusqu’à couvrir tout le territoire en 2012...
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Services d'aide à domicile - Laissés pour compte

20/06/2018 - ... les organisations, la convention d’objectifs et de moyens (COG) qui devait être signée avant fin juin entre l’État et la Caisse, prévoyait une baisse de 2 % par an des financements au titre de l’aide à domicile...

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Loi Autonomie - Des concertations en cascade

18/12/2013 - ... , la publication des textes relatifs à la préparation des doses à administrer (PDA) ou encore de la convention-type entre les Ehpad sans pharmacie à usage intérieur (PUI) et les pharmaciens d’officine, dont...

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Fiche pratique - Souscrire une assurance pour les bénévoles

06/12/2013 - ... contrat de travail, mais du droit privé. Toutefois, la jurisprudence considère de longue date qu'il existe une convention tacite d'assistance entre une association et ces collaborateurs », note Xavier...
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Un groupement ad hoc pour coopérer

31/07/2006 - ... un groupement ambitieux. Raison de plus pour maîtriser les secrets de sa fabrication. 1. Une convention constitutive • Statut juridique. Acte fondateur du groupement, une convention doit définir avec précision...
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Ressources humaines - Le bilan de compétences, un outil pour les RH aussi

02/03/2016 - ... années, dont 12 mois dans l’organisation, ainsi qu’aux salariés en CDD ayant une ancienneté de 24 mois, dont quatre au cours de l’année passée. Une convention tripartite doit être signée entre le salarié...
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Organisation et management - La nouvelle procédure Aggir et Pathos en Ehpad

03/09/2014 - ... être menées à deux moments précis : une première fois lors de la conclusion de leur convention tripartite (ou lors de son renouvellement) et une seconde, en cours de route – idéalement la troisième année...
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Le Trophée Directions

Partenariat départemental au service des autistes

31/03/2007 - ... de concertation pluriprofessionnelle ont ainsi été organisées depuis la création du réseau et quatre conventions (hors convention constitutive) ont été signées. Mais le ciment de la coordination tient surtout...

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Personnes âgées - Tollé contre la politique tarifaire

30/04/2009 - ... , les dotations plafonds ont été comparées aux dotations soins historiques, inscrites dans les conventions tripartites et actualisées grâce aux taux moyens de reconduction. Permettant ainsi de quantifier...
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Directive « services » - Le rapport Thierry salué

30/04/2009 - ... légale aux conventions de partenariat d'intérêt général pour les services sociaux non explicitement chargés de la gestion d'un service d'intérêt économique général. Ou encore sa suggestion de définition...