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426 résultats pour votre recherche "Cahier des charges"


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Polyhandicap - Le cadre des unités d’enseignement

14/10/2020 - ... Les unités d’enseignement (UE) pour élèves polyhandicapés ont désormais leur cahier des charges, fruit d’un groupe de travail partenarial piloté par la Direction générale de la cohésion sociale...

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Tribune - « Renouer avec une vocation démocratique »

05/02/2024 - ... des dispositifs qui, par des appels à manifestation d’intérêt [4] ou des cahiers des charges, permet de configurer de nouvelles activités sans cadre juridique adéquat ni, parfois, garantie de pérennité financière...

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Conditions de travail - Le numérique, un allié ?

28/06/2023 - ... ses modes d’organisation et intégrer les personnels au projet, notamment dans la phase de rédaction du cahier des charges. Un projet qui doit être piloté en interne, avec une vision métier, et donc...
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Hygiène et sécurité - TMS : l’assurance maladie vous accompagne

01/01/2022 - ... ressource. Suivant le cahier des charges de TMS Pros, nous avons mis en place un comité de pilotage (Copil) TMS, incluant le contrôleur de la Carsat chargé de notre suivi. Pour mener le diagnostic...
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Stratégie Autisme - L’intervention précoce s’organise

19/12/2018 - ... du déploiement sur les territoires des futurs parcours coordonnés de bilan et d’interventions précoces au bénéfice des moins de six ans et de leur famille [1], rappelle le cahier des charges. Rattachées à...

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Entretien - « Autonomie : une forte mutation reste à engager »

04/05/2022 - ... avec les autres. Pour éviter cet écueil dans la durée, nous proposons l’élaboration d’un cahier des charges national, sous l’égide de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), qui identifierait...

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En bref - Réforme du panier de services : l’aide à domicile attend des engagements de la Cnav

05/06/2013 - ... La lecture du cahier des charges de la réforme du panier de services financé par la Cnav ne suscite pas l’enthousiasme dans les rangs de l’aide à domicile. Début mai, dans un courrier adressé à...

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Emploi accompagné - Dernières retouches

19/04/2017 - ... des jeunes. » Cahier des charges renforcé Le contenu minimal du cahier des charges est en outre enrichi. Lancé par les agences régionales de santé (ARS) avec les directions régionales des entreprises...

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Administratif et juridique - Autorisation : comment remporter un appel à projets

31/05/2016 - ... Analyse prospective des besoins sociaux de son territoire et des priorités des autorités, respect du cahier des charges de l’appel à projets, des attendus et du calendrier, mais aussi préparation...
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En bref - Structures de répit : l'Anesm se penche sur l'accompagnement

08/06/2011 - ... dans le cadre du plan Alzheimer 2008-2012. Une contribution aux réflexions menées sur l'amélioration de la qualité de la prise en charge. Et sur l'élaboration d'un nouveau cahier des charges sur le développement...