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131 résultats pour votre recherche "organismes habilités"


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Maîtrise énergétique - Prendre sa part

02/05/2018 - ... nos neuf associations adhérentes, une seule dispose de ce poste ». Tous les organismes gestionnaires ne peuvent pas se permettre l’embauche d’un spécialiste du patrimoine ou du développement durable...
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Le Pacte, nouveau mode d'acc ès à LA fonction publique

30/11/2005 - ... et l'organisme de formation est conclue dans les deux mois qui suivent la signature du Pacte. La formation est suivie dans un organisme de formation habilité à délivrer la qualification, le titre ou le diplôme...
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Le secteur s'est approprié la démarche d'évaluation

30/06/2009 - ... externe et la nécessaire construction, à l'interne, des références. Le COS a-t-il été consulté sur la procédure d'habilitation des organismes en charge de l'habilitation externe? A. D. Non, car du point...
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Reportage - Quand le document unique fédère les équipes

09/11/2011 - ...  ». Psychologue du travail habilitée comme intervenante en prévention des risques professionnels (IPRP), Graziella Cotti, de l’organisme de formation Mosaïc santé, a accompagné le projet. « J’ai mis plus de deux...
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Evaluation - Le Conseil est mort, vive l'Agence?

31/05/2007 - ... un changement de cap fondamental. Elle doit également habiliter et lister les organismes procédant à l'évaluation externe. Créée sous la forme d'un groupement d'intérêt public, l'agence réunit l'Etat, la Caisse...
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Le chèque-transport

31/05/2007 - ... : 100 par an. Comment se le procurer ? Le chèque-transport sera émis par les établissements de crédit ou par des organismes, sociétés et établissements spécialisés habilités par l'Agence nationale...
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Associations - L’engagement d’abord

31/12/2014 - ... à la hauteur des bénéfices réalisés, déplore Yves-Jean Dupuis. Pour dégager quelques marges, des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes [Ehpad] demandent à perdre l’habilitation...
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Le droit de l'action sociale simplifié

28/02/2006 - ... . Nouvelle obligation imposée par le code de l'action sociale et des familles via l'ordonnance: le directeur, ou la personne habilitée, devra transmettre un rapport sur les conventions aux autorités...
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Pasa : comment obtenir le label ?

09/12/2009 - ... « une grande désillusion, indique Alain Villez, conseiller technique personnes âgées à l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux. En l'absence d'enveloppe spécifique...
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Entretien avec Jean-François Bauduret - "La loi HPST s’inscrit dans la continuité de la 2002-2"

04/01/2012 - ... . En revanche, nous avons commis une erreur (une autre !) concernant l'évaluation externe et les organismes habilités. Nous aurions dû finalement nous inspirer du dispositif hospitalier des visiteurs experts...
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