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1603 résultats pour votre recherche "Conventionnement"


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Fiche pratique - Dasri : une filière d’élimination sécurisée

04/06/2014 - ... . » Une convention doit être passée entre l'établissement ou service et le prestataire qui fournit bordereaux, bons de prise en charge et états récapitulatifs des étapes d'acheminement vers la destruction...
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Fiche pratique - Groupement d’achats : l’union fait la force

09/02/2011 - ... d'offres, nous prenons en compte leurs remarques et leurs consommations. Les fournisseurs avec lesquels nous passons des conventions sont, en effet, interrogés sur les produits réellement achetés. Adhérer à...
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Gestion et finances - Fusion et apport partiel d'actif, quelles nouveautés ?

30/12/2015 - ... de l'opération ou les statuts modifiés des entités participantes ; 5 Le cas échéant, une copie des demandes tendant à la poursuite d'une autorisation administrative d'un agrément, d'un conventionnement, ou d'une...
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Reportage - S’allier pour répondre aux handicaps sensoriels

07/05/2014 - ... (qu’elles mettent à disposition contre refacturation à l’APF), elles ont leur mot à dire à l'heure des choix stratégiques, conformément à la convention tripartite qui les lie. « Deux à trois fois par an...
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Accompagnement des usagers - De nuit ... comme de jour

03/04/2013 - ... , directeur délégué aux affaires sociales de la fédération d'employeurs Fegapei. De leur côté, les partenaires sociaux de la convention collective nationale du 15 mars 1966 (CCN 66) ont mis au point...
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Qualité de vie des usagers - L'animation, un rôle à jouer

03/07/2013 - ... la transformation du poste d’AS détachée en poste d’animatrice, j’ai dû faire valoir le projet du centre lors du renouvellement de la convention tripartite », témoigne ainsi Dominique Lehmann. « Si l’on forme...
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Fiche pratique - Accepter un départ en congé sabbatique

05/01/2011 - ... la convention collective nationale du 31 octobre 1951 (CCN 51) prévoit des dispositions plus favorables : « Les salariés relevant de la CCN 51 peuvent demander un congé sabbatique dès lors qu'ils ont quatre ans...
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Entretien avec Hugues Vidor (Udes) - « La reconnaissance de l’Udes est en marche »

02/12/2015 - ... . Car constituer de grands rassemblements peut être un problème. C’est d’ailleurs la raison pour laquelle la BAD n’avait pas été très ouverte à l’époque à des propositions de grande convention collective...
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Entretien avec Laurence Quinaut - « Le champ du contrôle doit être bien cadré »

02/04/2014 - ... gagnant » ? L. Q. C’est en effet notre intérêt aussi, surtout avec les plus grosses structures, puisque nous travaillons en général par conventions d’objectifs qui n’ont de sens, en particulier...
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Santé des usagers - Opération prévention

05/06/2013 - ... pour des interventions d’urgence, nous engageons ensuite un travail avec les établissements sur la prévention », illustre Rodolphe Viault, directeur du Réseau santé bucco-dentaire et handicap de Rhône-Alpes, en convention...
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