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2353 résultats pour votre recherche "Financement"


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Fiche pratique - Une formation sur mesure pour les bénévoles

05/03/2014 - ... un travail de pédagogie auprès des équipes afin qu’elles acceptent sans réticence cette transmission de leurs savoirs. 4 Trouver des financements Chaque année, le Fonds pour développement de la vie associative...
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Reportage - Une filière de soins pour les personnes handicapées

04/06/2014 - ... , ont alors rendu visite aux différentes structures. Leur but : mieux comprendre les besoins et vérifier que le projet offrait véritablement une plus-value. « Cette enquête préalable, financée par l’agence...
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Droit du travail - Comité social et économique : fonctionnement et moyens

21/02/2018 - ... d'être représenté ou assisté par des collaborateurs qui ne peuvent, ensemble, être en nombre supérieur à celui des représentants du personnel titulaires. 3 Moyens et financement du CSE Crédit d’heures...

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Administratif et juridique - Sécuriser ses contrats avec ses prestataires

04/12/2019 - ... , art. L8224-1 et suivants Références Loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2011, article 40 de la LFSS (modifié par l’article 73 de la loi du 16 juin 2011) Code de la Sécurité sociale...
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Reportage - Un job à la journée afin de sortir de l'errance

02/04/2014 - ... l’objectif à terme est bien une sortie vers le droit commun. Un mode de financement « nord-américain » L’originalité de Tapaj réside aussi dans son mode de financement. Chaque jeune reçoit dix euros par heure...
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Fnadepa - Le plan Alzheimer continue de susciter des réserves

31/07/2008 - ... d'Etat chargée de la Solidarité. Lequel a botté en touche: « Un plan finançable et financé est préférable à des promesses impossibles à tenir. » La teneur générale reste sanitaire, a relevé Marie-Jo...
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Fiche pratique - Mettre à profit une baisse passagère de l’activité

09/05/2012 - ... de qualité. Climat d’incertitude, baisse des financements, décalage du versement de certaines subventions, délais dans le lancement d’une activité… Le secteur social et médico-social n’est pas épargné...
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CNSA - Adoption controversée du budget 2011

09/05/2012 - ... dans le futur objectif global de dépenses ou qu’ils soient rendus à l’assurance maladie. Ils doivent être maintenus dans le budget de la CNSA, lors de l’examen des prochaines lois de finances », prévient Jean...

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Agrément des accords collectifs locaux - L'Igas interroge les professionnels

09/05/2012 - ... que soit engagée « une réflexion plus globale sur les objectifs du dispositif, c’est-à-dire la garantie des financements et l’opposabilité des textes », explique Stéphane Racz, son directeur général. L’ADF...

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Transition professionnelle: un contrat de plus!

31/01/2006 - ... fortes qu'elle avait dans la poche pour 2007». Le hic: le CTP serait financé à la fois par les Assedic (à hauteur de l'allocation chômage de la personne), par les entreprises employant le salarié et l'Etat...
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