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01/04/2020 - ...
(matériel de transport, de bureau, informatique, mobilier général de l’entreprise) », détaille Sébastien Citerne. La quote-part prise en compte par l’État est dégressive : 30 % de la dotation...
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24/04/2018 - ...
novembre 2018 à Paris (remboursement de ses frais de transport –train- et hôteliers sur production des originaux et selon les plafonds qui lui seront précisés). Article 11 : Le lauréat bénéficiera d’un...
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01/01/2021 - ...
, que ce soit en transports en commun ou en voiture. Un emplacement idéal pour les personnes qui la fréquentent, car certaines viennent de loin (de tout le département) et beaucoup apprécient le calme. Une large baie vitrée...
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23/08/2012 - ...
sera le rétablissement, dès janvier, du remboursement des frais de transport engagés pour participer à des actions de formation organisées par le [Centre]. » Enfin, l’éventuelle remise en cause les avantages fiscaux...
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30/11/2008 - ...
de l'inflation sur les rémunérations, mais aussi sur les postes sensibles (alimentation, transport). » ...
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31/10/2008 - ...
et d'assumer les frais de transport et d'hébergement. Certaines structures proposent à la famille les coordonnées de plusieurs entreprises de pompes funèbres. Ce, afin de lui faciliter la tâche. À noter...
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04/06/2014 - ...
(FAM) et de la maison d’accueil spécialisée (MAS) à l'Association de parents et d’amis d’enfants déficients intellectuels (Apei) du Valenciennois. 3 Transporter en toute sécurité L'acheminement des Dasri...
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24/05/2012 - ...
-t-il ? La pérennité du dispositif de transport et d’accompagnement des jeunes n’est pas assurée au-delà de six mois, faute de financement. Soit jusqu’au 30 juin… prochain. Règlement interministériel Autres pistes...
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03/01/2018 - ...
technique compris. Les matériels non réutilisables étant transportés vers un centre de traitement pour être valorisés énergétiquement ou recyclés, puis transformés en matières premières secondaires...
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15/11/2019 - ...
qui s'articule avec d'autres chantiers déjà engagés comme le travail sur l'accès aux soins mené par Julien Denormandie, la problématique des transports pour laquelle nous lançons une mission avec les collectivités...
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