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3772 résultats pour votre recherche "établissements"


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Risques psychosociaux

30/10/2009 - ... . Les établissements de plus de 1 000 salariés devront ouvrir, avant février prochain, des négociations sur le sujet. Pour les autres, des actions d'information, des outils de diagnostic et des indicateurs devront être...

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Administratif et juridique - Un référent déontologue en soutien des agents

03/01/2018 - ... rencontrées, le mode de désignation est relativement ouvert. Le référent peut ainsi être nommé par la direction d’un établissement, qui fixe la durée de la mission et les conditions de son renouvellement...
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En bref - Accord de coopération avec la Wallonie

22/12/2011 - ... aux besoins et favoriser l'échange de bonnes pratiques. Quelque 750 adultes et 1900 enfants français handicapés sont pris en charge dans 25 établissements belges conventionnés, grâce au financement...

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Fiche pratique - Comment optimiser votre budget d’assurances

08/10/2012 - ... économies. Le champ des assurances, obligatoires comme facultatives, que doivent souscrire les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) est vaste et représente des budgets conséquents...
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Paerpa - « Des solutions innovantes ont été trouvées »

16/09/2020 - ... la relation ville-établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad)-hôpital pour l’ensemble des services hospitaliers et pas seulement les urgences et la gériatrie. Il me semble aussi...

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Ehpad - La dotation soins dans le viseur

08/02/2012 - ... la coordination gériatrique dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad). Le texte était pourtant attendu en l'absence de bases juridiques en vigueur sur le sujet. Parmi...

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Financement de la gratification

30/06/2008 - ... pour la prise en charge de cette nouvelle dépense. Etablissements et services financés par l'Etat ou l'assurance maladie Modalités de tarification En 2008, les dépenses afférentes aux gratifications n'ont pas pu...
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Fiche pratique - Quand des professionnels sont pompiers volontaires

05/11/2013 - ... Jean-Luc Josse, directeur de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) communal L’Ouche des Carmes, à Aulnay-de-Saintonge (Charente-Maritime). Dans ce petit établissement...
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TVA à taux réduit - Un questions-réponses détaille le dispositif

24/09/2009 - ... d'application de la TVA à taux réduit pour certains établissements et services sociaux et médico-sociaux (1). Objectif : favoriser les investissements en matière de logement. Faisant suite à des interrogations...

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Droit du travail - Reclasser un salarié inapte : un exercice périlleux

02/09/2015 - ... doit lui proposer tous les postes qui deviendraient vacants ou disponibles. Cette obligation concerne l’ensemble des établissements distincts qui composent l’entreprise. Si elle appartient à un groupe...
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