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Le Trophée Directions
04/04/2018 - ...
), l'établissement s'équipe de matériel de tournage et de montage et finance la première session que Béatrice Argentin qualifie de « formation/réflexion », et qui est, depuis 2016, intégrée au plan de formation...
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21/08/2013 - ...
et de contrôle au siège, menée conjointement avec les services de la Direction départementale des finances publiques et le conseil général de l’Isère. Un rapport rendu en juin 2012. « Nous avons notamment...
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06/09/2017 - ...
le financement de services collectifs qui donne le plus de fil à retordre aux porteurs de projets. Ainsi, les salles communes ne sont pas éligibles à des prêts locatifs sociaux. Quand elles existent, elles...
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31/12/2008 - ...
Adopté par les députés le 4 novembre, le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 a été examiné par les sénateurs. Malgré une forte mobilisation du secteur et l'action...
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21/04/2011 - ...
publics à corriger le tir lors de la prochaine loi de finances rectificative. ...
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08/06/2011 - ...
au titre des GIR 5-6 n'est généralement pas connue des équipes médico-sociales des départements. […]La loi de financement de la Sécurité sociale 2011 a prévu que les contributions de la CNSA aux ressources...
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31/05/2007 - ...
le remboursement du montant de leur contribution à l'achat de ces chèques. Le financement C'est à l'employeur de fixer le montant de sa participation financière, qui est exonérée de cotisations sociales (et d'impôts...
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02/02/2011 - ...
prestations Le référentiel comporte deux volets. Le premier énumère une liste de 17 prestations délivrées directement aux personnes, indépendamment du mode de financement et du financeur. Qui concernent...
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30/11/2008 - ...
, qui estime que l'État cherche ainsi « à faire oublier ses responsabilités », alors qu'il accorde « des moyens ridiculement faibles » au secteur dans le cadre du projet de loi de financement de la Sécurité...
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07/05/2014 - ...
d'intégrer les notions de parcours des usagers et de territoire. Les modes de prises en charge seront différents (et inéluctablement les modes de financement), engendrant de nouveaux métiers (gestionnaire...
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