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2341 résultats pour votre recherche "Sous-consommation"


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Évaluation externe - Quand le droit des usagers sort renforcé

10/11/2010 - ... peine deux ans de fonctionnement. Si le Ssiad s'est lancé dans l'évaluation externe, ce n'est donc pas sous la pression du renouvellement de l'autorisation, prévu en 2020. Ni par peur des embouteillages...
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Assurance maladie et CNSA - Des budgets 2011 en berne

28/10/2010 - ... prolixe en mesures spécifiques pour le médico-social. Sous la houlette de la députée UMP Bérangère Poletti, rapporteur pour le secteur, la commission des affaires sociales a déjà planché sur le sujet...

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Administratif et juridique - Dispositif Itep : top départ de la mise en œuvre

04/10/2017 - ... . « Nous avions déjà un partenariat sur d’autres sujets. Un accord a donc été facilement trouvé. En termes de financement, l’Edefs nous facture le coût sous forme de prestation », explique Fédéric Haury, directeur...

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Fiche pratique - Mandat de gestion ou location d'activité ?

07/09/2011 - ... de location n'entraîne pas non plus de transfert de propriété. La distinction essentielle tient au fait que le preneur (autrement dit le locataire) exploite l'établissement sous sa responsabilité. Ainsi...
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Études et prospectives - Éclairage international sur la dépendance

07/09/2011 - ... des pays ont opté pour des prestations monétaires, sous la forme de « budgets personnalisés ». […] La palette d'offre de services est également très variable d'un pays à l'autre, mais aussi au sein d'un même...

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Polyhandicap - jira300 test Dossier - Le défi de l’inclusion

05/02/2019 - ... et bien en capacité d'apprendre, à condition d'adapter les outils pédagogiques ». D’autres priorités de la Stratégie avancent à un rythme convenable : la recherche, avec la constitution, sous l’égide...

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Polyhandicap - Le défi de l’inclusion

05/02/2019 - ... d'adapter les outils pédagogiques ». D’autres priorités de la Stratégie avancent à un rythme convenable : la recherche, avec la constitution, sous l’égide de l’Inserm, d’une cohorte de personnes...
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Fiche pratique - Comment sanctionner un salarié fautif ?

21/08/2013 - ... un salarié fautif, l’employeur dispose d’une certaine liberté quant au choix de la mesure disciplinaire, sous réserve toutefois de s’en tenir aux règles fixées par le règlement intérieur et la convention...
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Des passerelles entre les établissements

08/09/2010 - ... au même poste, dans le même établissement, c'était jusqu'ici loin d'être une exception à l'Acsea. Désormais, la mobilité sous toutes ses formes semble entrée dans les mœurs : changement de contexte...
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Solidarités - Le haut commissaire fait sa rentrée

31/10/2007 - ... issue du terrain qui sera utile à la construction de la réforme plus large des minima sociaux », a indiqué Martin Hirsch. Réforme qui fera l'objet d'une large concertation début 2008 sous forme d'un...