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03/05/2017 - ...
Alzheimer, auxquelles sont annexés des troubles associés ou autres types de démences séniles. La construction et la manipulation de cette catégorie par les sciences médicales et par les gestionnaires...
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03/11/2015 - ...
eux ? Le rapport annuel de gestion, annexé aux comptes, dont le contenu varie, lui aussi, en fonction de l’importance du CE (organisation du comité, utilisation de la subvention de fonctionnement…). Son objectif...
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06/01/2010 - ...
des nouvelles technologies notamment par la mise en place d'une charte informatique précise. Un document qui pourra être annexé au règlement intérieur de la structure. En savoir plus « Guide pour les employeurs...
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Gérer
30/11/2006 - ...
une déclaration annuelle lors du dépôt du compte administratif, en annexe du rapport d'activité. En effet, l'ordonnance renvoie à l'article L.612-5 du Code de commerce qui organise le rapport annuel...
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05/09/2012 - ...
la formation professionnelle continue pour les entreprises de 20 salariés et plus. Il en est de même des frais annexes, tels que transport, hébergement et nourriture, sous réserve de certaines conditions...
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09/09/2009 - ...
de bénéficier d'une TVA à 5,5 % sont celles relatives aux locaux d'hébergement proprement dits, ainsi qu'aux locaux annexes et aux parties communes effectuées lors de l'acquisition, l'apport, la livraison à...
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30/04/2009 - ...
et des amortissements excédentaires fait l'objet d'une présentation annexée au compte de résultat détaillant, à chaque clôture, l'exercice d'affectation des amortissements excédentaires non financés et l'exercice...
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Piloter
17/06/2015 - ...
pluridisciplinaire, afin d’éviter de se muer en simple " annexe" de l’hôpital, créant un système "à bas coût" pour les plus démunis. » [1] Fin de vie en CHRS, rapport d'étude de l'Observatoire national de la fin de vie...
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Gérer
06/06/2012 - ...
, les connaissances, les compétences et les aptitudes mises en œuvre dans le cadre des différents emplois occupés ou dans des expériences bénévoles annexes. Les deux dispositifs ne peuvent donc être déconnectés...
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30/06/2006 - ...
). Il est dorénavant possible de limiter le financement de la section annexe de production et de commercialisation sur la base de la valeur ajoutée en lieu et place du total des charges brutes. Cette disposition...
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