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06/12/2013 - ...
ou de l’extension d’assurance automobile en cas de transport d’usagers par des bénévoles, dans leur propre véhicule ou dans celui de l’association. Quel type de contrat ? Afin de souscrire le contrat le plus...
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06/06/2018 - ...
, vous avez dû recevoir le chéquier Transports du département, qui vous permet de faire appel à un taxi ou à une personne accompagnante. Et pour éviter les risques de chute, je vous ai donné une liste d’exercices très...
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06/06/2018 - ...
s’insérer dans le maillage local et éviter les (re)constructions éloignées des transports et des services. Quelle procédure ? La demande doit être remplie par la personne morale gestionnaire ou le maître...
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02/05/2018 - ...
Devic. À noter. À la différence des associations loi de 1901, les Frup (et les Arup) sont exonérées du versement transport. Ce, si elles justifient, d’une part, d’une activité à caractère social, d’autre...
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24/09/2013 - ...
les temps de travail, savoir quand une prestation a été commencée, organiser un remplacement au pied levé ou encore en déduire les temps de transport, grâce au calcul automatique des distances parcourues. Car...
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18/04/2018 - ...
professionnelles. 8 Que finance le CPF ? Les frais pédagogiques de la formation et ceux annexes composés des frais de transport, de repas et d'hébergement sont pris en charge par l'OPCA ou par l'employeur en cas...
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18/04/2018 - ...
au stage (frais pédagogiques, d'inscription, d'hébergement, de transport et de nourriture) selon les règles qu'il a librement déterminées. De son côté, l’employeur n’est tenu ni de prendre en charge...
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01/07/2020 - ...
du transport sont souvent pointées du doigt en matière de retombées négatives, toutes les entités économiques sont concernées, y compris les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS...
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05/02/2014 - ...
des transports en commun. Cette liberté, ce résidant du Centre d’habitat, géré par l’Association de parents d'enfants déficients (Aped) L'Espoir, la doit au dispositif d’autopartage de la structure, C'permis...
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30/06/2008 - ...
dans ‘un projet professionnel' et que le trajet domicile-travail [ne devra pas] excéder ‘30 km ou une heure de transport en commun' ». Pourtant, « la définition de l'ORE a été un peu édulcorée » par rapport à...
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