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2357 résultats pour votre recherche "financement"


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Subventions: comment monter un bon dossier

30/09/2008 - ... et vérifier si l'on est réellement en mesure de les appliquer.Leur non-respect peut, en effet, impliquer la remise en cause et donc le remboursement de tout ou partie des financements accordés! Avant d'utiliser...
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Fiche pratique - Des transports adaptés aux besoins des usagers

07/03/2012 - ... … La structure devra alors calibrer son budget pour permettre à un professionnel d'accompagner l'enfant au cours de ses trajets. » Financement des transports : qui paye quoi ? À aucun moment, le Code de l'action...
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Logement social : l'urgence, toujours

31/10/2005 - ... pour relancer la construction de logements, renforcer le financement du logement social, maîtriser la charge des loyers, développer l'accession sociale à la propriété et répondre à l'urgence des mal logés...
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Fiche pratique - Le contrat de sécurisation professionnelle

04/01/2012 - ... constituera la notification du licenciement. L'employeur contribue au financement du CSP en versant à Pôle emploi l'indemnité de préavis, dans la limite de trois mois de salaire charges comprises, ainsi...
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Services à la personne : concurrence à l'horizon

31/07/2005 - ... tarifées et donc une garantie de financement. « Il est à craindre que la prolifération de la concurrence n'engendre une démarche de réduction des prix et donc des coûts, au détriment de la recherche...
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Simplification du droit: les associations se radicalisent

30/09/2005 - ... salariés d'ici à 2007. Le financement de l'Etat s'élève à 10,25 millions d'euros, la quote-part de l'Association nationale pour la formation du personnel hospitalier s'élevant à 5 millions d'euros dès 2005...

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Création d'un contrat «nouvelles embauches»

30/09/2005 - ... de l'employeur égale à 2% du même montant, recouvrée par les Assedic pour financer les actions de réinsertion du salarié. Le hic: ce nouveau contrat vise avant tout à favoriser l'emploi dans les petites...

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Fiche pratique - Installer un espace de bien-être multisensoriel

07/12/2011 - ... , nous avons installé un rail au plafond afin de déplacer les jeunes polyhandicapés dans la salle sans difficulté. L'espace a été financé en totalité (24 200 euros) par la Fondation Caisse d'épargne Bourgogne Franche...
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Rémunération des cadres de direction - Quand réorganisation rime avec revalorisation

07/12/2011 - ... est financé par les frais de siège (2,5 % de la classe 6 brut des budgets des établissements). En outre, des postes de directeurs de pôle, disposant d'une compétence territoriale, sont créés. La fiche de poste...
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De l'hébergement à l'insertion, favoriser l'autonomie

30/11/2005 - ... tous les quinze jours. Cette rétribution est financée par la dotation globale. Le règlement détaille, en outre, une échelle de sanctions, selon la gravité des faits: avertissement oral, puis écrit, mise...
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