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243 résultats pour votre recherche "révision"


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Formations sanitaires et sociales - Vers des diplômes plus transversaux

19/03/2014 - ...  », avance prudemment Diane Bossière. Mais la révision de l’appareil de formation, du contenu et de l’architecture des diplômes ne fera pas de miracle. Manuel Pélissié, président du groupe Formation...

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Fiche pratique - Un régime de prévoyance et une mutuelle conformes

05/03/2014 - ... de révision signé avec les organisations syndicales représentatives dans la structure signataires de l’accord originel. Enfin, toute modification du régime impliquera la négociation d’un avenant au contrat...
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Reportage - Une voiture pour prendre la route de l’autonomie

05/02/2014 - ... pour la première révision des 600 km, ce qui ne serait pas « insurmontable ». Tournant régulièrement entre deux sites (L'Isle-Adam et Persan) distants de quelques kilomètres, la voiture pourrait, dans quelques mois...
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Le point sur la délégation de service public

31/01/2007 - ... . Mais l'autorité délégante ne doit pas non plus figer pour une période trop longue les modalités d'exécution du service. Il est toujours possible de renégocier un contrat en cours (révision de la durée du contrat...
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Tribune de Jean-Pierre Hally et Emmanuel Martinat - Soutenir des pratiques éthiques de coopération

24/09/2013 - ... , des sports et de la cohésion sociale dans le cadre de la révision générale des politiques publiques (RGPP), dont les effets comme la méthode sont aujourd’hui remis en question [1]. Revoir les mesures...

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Entretien avec Henri Carbuccia (Apiass) - "Renforcer les missions d’inspection-contrôle"

24/09/2013 - ... tous les problèmes. Vous évoquiez la fragilisation des IASS. Qu'entendez-vous par là ? H. C. Les différentes réformes – révision générale des politiques publiques (RGPP), loi Hôpital, patients, santé...
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Spécial évaluations interne et externe - Dernière ligne droite

04/09/2013 - ... )… Leur point commun ? Le cadre de la révision générale des politiques publiques (RGPP). Dès 2002, le secteur s’est largement engagé dans la réflexion sur l’évaluation, ses méthodes, ses enjeux. Mais depuis...
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Tribune de Robert Lafore - Acte III de la décentralisation : copie à revoir ?

03/04/2013 - ... défiler une dizaine d’aménagements du système politico-administratif local. Le dernier en date a consisté dans la fameuse révision générale des politiques publiques (RGPP), couplée avec la loi du 16...

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Évaluation externe - Des préconisations au plan d’action

31/12/2014 - ... révision annuelle, tandis que le plan d’action doit lister des actions concrètes destinées à améliorer le fonctionnement, et donc être enrichi au fil de l’eau », résume François Charleux. Car le document...
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Tribune de Roland Janvier et André Ducournau (GNDA) - « Pour une Haute Autorité sociale et médico-sociale »

06/03/2013 - ... … et de soutien à la performance. La révision générale des politiques publiques et, aujourd’hui, la modernisation de l’action publique interrogent désormais la pertinence et l'efficience de cette multiplication...