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3599 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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PLF 2015 - Le secteur du handicap sur le qui-vive

19/11/2014 - ... ], initialement prévues dans le cadre du Pacte pour l’emploi des personnes handicapées, qui doivent s'étaler sur 2015 et 2016. L'examen du PLF au Sénat devait débuter le 20 novembre. ...

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Fiche pratique - Parrainer un groupe d'entraide mutuelle

05/10/2011 - ... Aider un groupe d’entraide mutuelle dans sa gestion quotidienne et favoriser son autonomie. C’est la mission de l’organisme parrain. Un engagement à formaliser par une convention. Pourquoi...
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Budget CNSA - L'épineuse question des réserves

24/05/2017 - ... l'application de la réforme tarifaire des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad), explique Didier Sapy, directeur de la fédération Avenir et qualité de vie Fnaqpa : « Dans le cadre...

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Temps de travail - Recadrage des agents publics

24/05/2017 - ... des 35 heures, n’est qu’un rappel à l’ordre loin de refléter la réalité. » En outre, le cadre applicable aux heures supplémentaires, aux astreintes ou encore aux RTT est rappelé. Sans oublier sur celui...

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Priorité à la protection des informations sensibles

30/10/2019 - ... des sanctions de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil) préalablement à sa mise en œuvre, voire d'encourir des poursuites pénales. 1 Un nouveau cadre Le règlement général...

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Quel monde d'après ? - Refonder les liens pour rebâtir

01/12/2020 - ... des postures et relations établies ont été touchées : celles des autorités publiques avec les organisations gestionnaires, celles des cadres de direction avec les équipes professionnelles, celles...

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Quel monde d'après ? - Refonder les liens pour rebâtir

01/12/2020 - ... des postures et relations établies ont été touchées : celles des autorités publiques avec les organisations gestionnaires, celles des cadres de direction avec les équipes professionnelles, celles...

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Directeurs de l'hospitalière - Les syndicats reviennent à la charge

06/03/2013 - ... « Nous demandons que l’État tienne, sans nouveau retard, les engagements confirmés dans le protocole d’accord du 29 juillet 2011. » Les quatre syndicats représentant les cadres de la fonction...

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Insertion

31/03/2007 - ... cette démarche, en y associant notamment les acteurs locaux de l'insertion par l'activité économique, dans le cadre, par exemple, d'un comité de pilotage élargi. ...

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Métiers du grand âge - Et maintenant ?

20/11/2019 - ...  », prévient Diane Bossière, déléguée générale de l’Union nationale des associations de formation (Unaforis). « L’urgence est d’avoir une réflexion globale dans le cadre du projet de loi, abonde Stéphane...