|
Magazine
Gérer
05/05/2010 - ...
auprès d'un opérateur social. Cela leur évite de s'endetter et cela limite les investissements des collectivités territoriales. Néanmoins, même s'il existe beaucoup d'opérateurs sociaux...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
24/09/2013 - ...
, qu’ils soient directs ou indirects. Une insécurité juridique à anticiper La transposition aux associations du secteur des jurisprudences en vigueur s’agissant des collectivités territoriales étendant la notion d’intérêt...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
05/11/2013 - ...
qui, s’il est réalisé avant l’entrée en vigueur de l’obligation, peut être subventionné par l’Ademe et les collectivités territoriales. Quant au financement restant, l’amortissement en est accéléré par la redevance...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
03/07/2013 - ...
des compétences confiées par la loi à l'État, aux autres collectivités territoriales, ainsi qu'aux organismes de Sécurité sociale. Il coordonne les actions menées sur son territoire qui y concourent. Il organise...
|
|
Magazine
Piloter
30/06/2009 - ...
. Par ailleurs, devraient bien être représentés au sein des collèges qui composeront les conférences régionales (organe consultatif des agences): les collectivités territoriales, les usagers et associations...
|
|
Magazine
Piloter
02/04/2014 - ...
quatre collèges composés d’un nombre égal de membres : État ; assurance maladie ; collectivités territoriales ; usagers et personnalités qualifiées ; n’attribuer qu’une voix à chaque membre ; élire...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
06/12/2013 - ...
, la déconnexion entre une offre d’assistance – en grande partie dépendante des collectivités territoriales – et une régulation du marché du travail – opérée au niveau national – entretient l’idée d’une protection...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
30/04/2009 - ...
, où 192000 signatures sont attendues au cours du 1er semestre. Toutefois, comme l'indique une circulaire non datée des secrétaires d'État à l'Emploi et aux Collectivités territoriales, « les premières semaines...
|
|
Magazine
Piloter
30/11/2007 - ...
?) serait le garant de l'équité territoriale. Mode de financement Parmi les points de débat, celui du financement de ce nouveau droit. « Seule hypothèse envisageable » pour de nombreux membres du conseil...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
31/07/2005 - ...
. Des structures qui dépendent d'une collectivité (souvent d'un conseil général), d'un centre communal d'action sociale (CCAS) ou d'un établissement public de santé. A contrario, lorsqu'un établissement est doté...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|