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30/09/2020 - ...
ailleurs dans le laps de temps entre leur embauche et leur arrivée dans l'entreprise. Et quand il s'agit de cadres, cet intervalle peut être long, du fait de leur préavis. Ce qui passe, par exemple...
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04/11/2015 - ...
de l’agence régionale de santé (ARS), après une première expérimentation dans cinq Ehpad, le dispositif est mis en place via une convention avec un chirurgien-dentiste libéral. « Au-delà du marquage, il permet...
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02/02/2022 - ...
sera soutenu, à l’instar de certaines cantines scolaires ayant bénéficié de 50 millions d'euros dans le cadre du Plan de relance. Transmission des seuils en 2023 En cas de non-respect de la loi, aucune sanction...
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24/09/2013 - ...
superflues pour l’assurance maladie [1]. Définir des profils types Les trois organisations n’en sont pas à leur coup d’essai. En 2008 déjà, elles avaient planché sur l’élaboration de modèles de conventions...
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01/01/2014 - ...
de travail à temps partiel doivent supposer une durée de travail supérieure ou égale au plancher de 24 heures hebdomadaires, sauf dérogation légale ou conventionnelle. Une période transitoire de deux ans...
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22/06/2016 - ...
fondamentaux, l’instauration de la mesure éducative unique, ou encore la généralisation de la césure pénale. Sans compter « un vrai travail de réarticulation et de cohérence », salue la convention nationale...
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21/10/2015 - ...
, relève Audrey Pallez, responsable Justice des mineurs à la convention nationale des associations de protection de l’enfant (Cnape) : « Depuis 2008, elle est en baisse de 83 millions d’euros. En outre...
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18/12/2013 - ...
dans le cadre du Comité interministériel du handicap (CIH), pour faciliter l’accès de ces entreprises à la commande publique en particulier. Fin décembre, ce dernier devait lancer l'Observatoire des métiers...
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30/09/2008 - ...
), « constitue un cadre de référence pour l'ensemble des recommandations de l'Anesm », précise en préambule son directeur, Didier Charlanne. Une recommandation- cadre, qui balaie très large en définissant...
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29/09/2021 - ...
… que de l'offre ? À Strasbourg, Florian Gesnel dirige L'Îlot, un lieu de vie alternatif inspiré des pensions de famille, auquel viennent d'être attribuées 20 places d'accompagnement dans le cadre du Logement...
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