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Gérer
28/02/2007 - ...
les modalités d'une montée en charge progressive pour les établissements», précise Bernard Henin, président de l'ANFH. Cette contribution devrait s'élever à 0,2 % en 2007, 0,4 % en 2008, pour atteindre au maximum...
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Piloter
24/02/2011 - ...
propose de déployer un arsenal de mesures au sein de l'Éducation nationale, telles que l'ouverture de certains établissements aux professionnels de la prévention via« la création d'une cellule...
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Piloter
04/03/2015 - ...
du dispositif, via des réponses diversifiées (accueils de jour, périodiques…) visant à rompre avec la logique binaire « tout établissement » ou « tout domicile ». Chiche, répondent les gestionnaires, mais comment...
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Piloter
04/03/2015 - ...
éducative, mal adapté à une situation qui se pérennise, alors même que certains, on le sait parfois très tôt, ont peu de chances de rentrer chez eux. C’est un constat qui peut être difficile à établir, compte...
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Gérer
03/01/2013 - ...
une telle infraction a été commise hors temps de travail, elle relève de la vie personnelle et ne peut être sanctionnée, sauf si elle crée un trouble dans l’établissement (lire l’encadré ci-dessous). À noter...
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Gérer
08/03/2017 - ...
dans chaque entité et établissement compris dans le périmètre de l'accord de groupe soient informés avant l'ouverture d'une négociation à ce niveau. Par ailleurs, l’employeur est dispensé de lancer des NAO...
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08/03/2017 - ...
complexe dans les établissements et services du secteur où il faut notamment prendre en compte des périodes d’astreinte variables. Mais elle marque un engagement fort de la structure pour le droit à...
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31/01/2007 - ...
L'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux, qui remplacera le Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale (CNESMS...
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03/11/2015 - ...
. En outre, une fois par an, un état de synthèse comprenant des informations relatives à leur patrimoine et à leurs engagements en cours sera établi. Le tout selon un règlement défini par l'Autorité des normes...
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07/10/2009 - ...
du salarié à son poste de travail entraîne un danger immédiat pour sa santé ou sa sécurité ou celle des tiers. En pratique, le médecin du travail doit se rendre dans l’établissement afin de procéder in situ à...
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