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3599 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Marchés publics, des règles révisées

30/11/2006 - ... peuvent être réservés à des entreprises adaptées ou à des établissements d'aide par le travail (CMP, art. 15). La majorité des travailleurs sont alors des personnes handicapées. 5. L'accord-cadre L'accord...
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Recrutement : le bouche à oreille ne suffit plus

31/05/2008 - ... et témoigner de leurs activités. Ceux qui le peuvent participent à la journée des associations organisée par la ville de Nîmes. La fédération du Gard a profité, en janvier 2007, de la signature d'une convention...
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Trophée Direction[s] Catégorie Adaptation des structures aux besoins des citoyens - Une crèche itinérante allie proximité et mixité

01/01/2014 - ... -social de la fondation. Au plus près des besoins Dès le départ, le projet est soutenu et financé par la Caisse nationale d’allocations familiales (Cnaf) dans le cadre d’un appel à projet, mais également...
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Le Trophée Directions

Trophée Direction[s] 2015 - Citoyenneté et solidarité à l'honneur en 2015

02/12/2015 - ... conducteur sert de repère et de cadre de travail. Il favorise la cohésion d'équipe par la convivialité et le partage de moments dans un cadre différent de celui du travail. Le jury a aimé : L’originalité...

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Reportage - Des futurs dentistes interviennent en Ehpad

01/10/2014 - ... référente Signée le 6 mars 2013 pour l’année universitaire 2012-2013, puis reconduite deux fois à ce jour, la convention prévoit notamment que l'université se charge du planning des interventions...
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Pénibilité - Du diagnostic à la prévention

04/05/2016 - ... la retraite pour signer de manière conventionnelle un dispositif de réduction du temps de travail en fin de carrière », soutient Sylvie Amzaleg, directrice des relations du travail. À chaque organisation...
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Entretien avec René-Paul Savary (ADF) - « Les départements sont en liberté surveillée »

04/05/2016 - ... pour les établissements. Il sera sans doute nécessaire d’accompagner les différents acteurs, peut-être via des formations, pour faire face au changement culturel que constitue le remplacement des conventions tripartites...
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Gestion et finances - Saad : l’expérimentation de la nouvelle tarification

04/09/2019 - ... d'activité, comptes de résultat et bilans annuels…) est parfois longue. Point de vue Dominique Villa, directeur général de l’Association Aid'Aisne « Nous avons signé un CPOM en 2012 dans le cadre d’une autre...
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Face à un contrôle de l'inspection du travail

30/04/2008 - ... , conventions et accords collectifs - et de constater le cas échéant les infractions, l'inspecteur du travail dispose d'un droit de visite qui l'autorise à pénétrer dans les établissements et locaux...
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Fiche pratique - Accorder un temps partiel thérapeutique

06/07/2011 - ... conventionnelles qui prévoieraient le maintien du salaire et le versement d'un complément en cas d'arrêt de travail pour maladie ou accident, ne s'appliquent pas (3). Avis d'expert Yohanna Weizmann, avocat à Paris...
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