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3772 résultats pour votre recherche "établissements"


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Un référentiel au secours de La Providence

31/03/2007 - ... tant parmi les enfants qu'entre les membres du personnel. Situé à Nîmes, l'établissement, géré par une association habilitée justice et conventionnée par le conseil général du Gard, vit une crise...
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Fiche pratique - Visites d’inspection et contrôles : des devoirs mais aussi des droits

08/02/2012 - ... Les établissements et services sociaux et médico-sociaux peuvent être régulièrement contrôlés et inspectés par les autorités de tutelle. Qui en décide ? Qui mène ces procédures...
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Quand la fusion restaure la fonction managériale

30/09/2005 - ... Roquevaire, Auriol (Bouches-du-Rhône). Gérées par une seule et même directrice, deux établissements se sont fondus en une maison de retraite publique intercommunale. Martine Calderon fait figure...
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Quels Ehpad demain ? - « Les établissements aggravent la dépendance »

30/03/2016 - ... Dans sa thèse, la sociologue Valentine Trépied démontre la persistance des inégalités sociales face au vieillissement en établissement. Les résidents les plus fragiles étant plus vite entraînés...
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Établissements territoriaux - Une simplification du système de paiement

21/10/2015 - ... L'administration fiscale facilite certaines règles de paiement des établissements relevant de la fonction publique territoriale. Une instruction précise notamment les dépenses pouvant être réglées...

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Période hivernale - Les consignes de l’administration aux établissements

18/11/2015 - ... Le guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux des vagues de froid 2015-2016 est diffusé. Les établissements médico-sociaux accueillant des personnes âgées...

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PJJ - L’administration encadre la pratique des fouilles en établissement

20/01/2016 - ... Alertée de l’existence de "fouilles" portant atteinte aux droits fondamentaux des mineurs, la DPJJ rappelle les règles applicables aux établissements des secteurs public et associatif. Et liste...

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Établissements publics - Guide de mise en œuvre du principe de laïcité

19/08/2015 - ... Y a-t-il des difficultés d’interprétation et d’application du principe de laïcité au sein des établissements de santé et médico-sociaux publics ? En réponse, la commission des usagers...

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En bref - Contrôles dans les établissements en difficulté

27/01/2011 - ... Les établissements connaissant des difficultés de fonctionnement peut désormais faire l'objet d'une mission d'enquête, ordonnée par le directeur général de l’ARS. En cas d'autorisation conjointe...

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Modernisation des établissements

30/09/2006 - ... de retraite (350 millions d'euros) et des établissements hébergeant des personnes handicapées (150 millions). Au printemps 2006, 542 et 263 dossiers ont été respectivement instruits au niveau régional. Fin...