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01/06/2016 - ...
-sectes.gouv.fr Santé et dérives sectaires, guide de la Miviludes, 2012, à télécharger sur www.derives-sectes.gouv.fr Circulaire n° DGCS/SD2A/2014/58 du 20 février 2014 (lutte contre la maltraitance des personnes...
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05/10/2011 - ...
fermées à clé ; le jardin circulaire attenant ne permet pas de sortir de l'établissement… « Les sorties, destinées à rappeler une activité exercée avant la maladie, se font toujours accompagnées », ajoute...
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31/07/2008 - ...
2004 Arrêtés du 8 juin 2004, du 28 février et du 18 mai 2005 Circulaire n˚DGAS/4A/2004/412 du 2 septembre 2004 ...
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31/10/2017 - ...
public de l’emploi. À noter. Conformément à la circulaire [1], plusieurs appels à candidatures régionaux désignent aussi les acteurs du service public de l'emploi comme pilotes possibles. Ce, sous réserve...
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06/07/2011 - ...
du 14 mai 1991 (prévention des risques liés au travail sur des équipements comportant des écrans de visualisation) et circulaire DRT n° 91-18 du 4 novembre 1991 ...
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29/08/2014 - ...
, d’ailleurs prônée par la mission Piveteau », nuance Marie-Sophie Desaulle, présidente du collège des directeurs généraux d’ARS. [1] Circulaire n° DGCS/SD3B/CNSA/2013/381 du 22 novembre 2013. Lire Direction...
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30/04/2008 - ...
-, ils attendent les résultats du plan de modernisation lancé au printemps 2006. En savoir plus Code du travail: articles L 611-1 à L 611-16, L 221-16-1, L 263-1, L 263-3-1 et L 620-6 Circulaire DRT n˚ 2003/16 du 3...
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31/03/2009 - ...
et d'un durcissement de la convergence tarifaire. La circulaire budgétaire 2009 (1) est on ne peut plus claire: « Le dispositif d'allocation budgétaire aux ESMS a été profondément transformé en 2008...
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04/05/2011 - ...
2009 et décret n° 2009-1598 du 18 décembre 2009 Arrêté du 4 juin 2009 Lettre- circulaire URSSAF n° 2009-045 du 16 avril 2009 ...
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04/06/2014 - ...
les éliminer, guide technique réalisé par la Direction générale de la santé, 2009 Code de la santé publique, article R1335-1 et suivants Arrêté du 24 novembre 2003 relatif aux emballages des Dasri Circulaire...
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