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24/09/2014 - ...
cette charge dans les budgets des établissements, là où l’exonération était refusée. »« Leurs charges sont donc compensées, traduit Benoît Ménard, directeur général de l’union nationale Uniopss. Si...
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Piloter
06/12/2013 - ...
s’est voulue rupture, arrachement au passé et à la tradition et a voulu constituer ses propres normes, créant ainsi une crise très profonde. Jusqu’au XXe siècle, il a fallu que la modernité « compense...
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31/05/2009 - ...
de « l'allocation personnalisée d'autonomie [...] et de la prestation de compensation de handicap ». Ce conseil se déroulait dans un contexte de tensions au sujet de la campagne budgétaire 2009. En réponse aux vives...
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Gérer
02/03/2016 - ...
qui signent un bail, touchent l'aide personnalisée au logement (APL) ou encore des prestations de compensation. Nous sommes dans une démarche multipartenariale, en lien avec un accueil de jour et un service...
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Gérer
31/03/2008 - ...
le contrat de travail est rompu ou arrivé à expiration doit impérativement mentionner l'ensemble des sommes dues: montant du salaire mensuel, indemnités de rupture, indemnité compensatrice de congés payés...
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23/10/2013 - ...
. Ce, afin de compenser en partie les effets du crédit d’impôt compétitivité emploi (CICE) qui reste pour l’heure accessible aux seules entreprises marchandes, au grand dam des acteurs non lucratifs à...
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Gérer
28/02/2009 - ...
», s'indigne-t-il. « Selon la loi du 11 février 2005, la protection juridique est un des éléments du droit à compensation du handicap. Les pouvoirs publics n'en ont pas tiré toutes les conséquences ». ...
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04/06/2014 - ...
doivent donc réfléchir à des solutions pour anticiper leurs besoins en trésorerie. » Des dispositifs de compensation Pour cette année transitoire, il est convenu que les AI bénéficient de l’aide à...
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21/04/2011 - ...
d’euros (474 millions d’euros en 2009). Un déficit totalement compensé par ses fonds propres. Le budget (19,157 milliards d’euros) a été adopté malgré l’opposition des 31 organisations représentant...
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04/11/2015 - ...
impliquant le partage d'un projet et la mise en place de la confidentialité. Sans oublier de compenser le temps passé par les équipes. » Des conditions qui, en retour, font avancer la recherche. Contact 05 55...
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