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392 résultats pour votre recherche "circulaire"


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Un groupement ad hoc pour coopérer

31/07/2006 - ... directement par le budget de l'Etat. • Taxe professionnelle. La circulaire ne donne aucune indication. Mais si l'on se réfère aux informations diffusées par les pouvoirs publics sur les groupements...
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Campagne budgétaire 2010 - Sous le joug de la rationalisation

28/06/2010 - ... la possibilité de les dépenser », s'affole Florence Arnaiz-Maumé, délégué générale du syndicat Synerpa. Manque de précisions Du côté des personnes âgées, la circulaire budgétaire réserve une autre surprise...

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Gestion centralisée de trésorerie et produits financiers

31/03/2006 - ... et des familles Circulaire DGAS 5/B n˚2001/605 du 10 décembre 2001 «L'Analyse financière: aide à la négociation budgétaire», Frédéric Lavé, Médico social finance, 2005. BP 60269 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1...
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La feuille de route 2006 des associations

28/02/2006 - ... en application de deux circulaires de 2000 et 2002! Financements sécurisés Nouveauté: une garantie minimale de financement, allant jusqu'à 75 % des engagements prévisionnels pour toute la durée de la convention...
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Fiche pratique - L’hébergement temporaire en sept points

09/05/2012 - ... Circulaire n° DGCS/SD3A 2011-444 du 29 novembre 2011 (modalités d’organisation de l’accueil de jour et de l’hébergement temporaire) État des lieux et préconisations sur l’hébergement temporaire des personnes...
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Etudes et prospectives - Améliorer le suivi sanitaire des mineurs sous main de justice

10/02/2010 - ... publier un texte réglementaire, modifiant les directives de la circulaire 11 décembre 1992 relative aux orientations de la politique de santé mentale en faveur des enfants. Ce texte devrait faire obligation...

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Quelle gouvernance pour l'insertion par l'activité économique ?

31/05/2005 - ... de CAE aux ACI. Une lueur d'espoir Une circulaire (3) du 5 avril 2005 réaffirme aux services déconcentrés la nécessité d'élaborer une stratégie locale partagée, en renforçant le Conseil départemental...
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Frais de siège : des dépenses à bien identifier

31/07/2005 - ... , a déjà été mise en œuvre l'an dernier pour l'exercice 2005 (1). Mais une circulaire (2) est venue, depuis, préciser certains points, sujets à interprétation. 1 La notion de « frais de siège social...
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Fin de vie des usagers - Accompagner jusqu’au bout

05/02/2014 - ... mondiale, s’est faite tardivement. Ainsi, la circulaire dite Laroque, relative à l’organisation et à l’accompagnement des malades en phase terminale, n’a été publiée qu’en 1986. Après quoi, il a fallu encore...
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À la Villa d'Hestia, on soigne et on accompagne

31/07/2009 - ... des circulaires, même si l'on agit en accord avec notre financeur. La Villa d'Hestia n'a cessé d'évoluer, ce qui est logique étant donné que nous sommes parmi les premiers LHSS. » Ainsi, alors que des questions a...
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