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796 résultats pour votre recherche "Hébergement"


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Établissements pour enfants handicapés - Bénéficier du taux réduit de TVA

28/10/2010 - ... concernent uniquement la partie des locaux consacrée à l'hébergement, de jour et de nuit, temporaire ou permanent : chambres, dortoirs, sanitaires, réfectoires… Les pièces comme la buanderie sont également...

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Placés sous main de justice - Hors les murs

04/05/2022 - ... irrégulière sur le territoire ? » L’absence de visibilité sur le devenir de certains sortants peut aussi compliquer la donne. « L’accompagnement s’étend à tous les aspects de l’insertion, comme l’hébergement...
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Reportage - Un tremplin vers l’emploi pour des réfugiés

02/09/2020 - ... le confinement et j’ai proposé des masques de protection pour les habitants du village de Pessat-Villeneuve, où je suis hébergé. Avec d’autres réfugiés, nous avons d’abord distribué ces masques aux personnes...
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Jeunesse - Où va la justice des mineurs ?

01/04/2020 - ... réorganisation territoriale (lire p. 25), dont l’onde de choc s’est ressentie jusque sur le terrain… « L’hébergement diversifié et les services d’insertion ont payé un lourd tribut, avec des réductions drastiques...
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Etablissements - Nouvelles modalités de contrôle

30/04/2007 - ... : l'interdiction faite aux personnes physiques propriétaires, administrateurs ou employées des établissements médico-sociaux de recevoir les libéralités consenties par les personnes hébergées, est étendue...

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Hospitalisation à domicile - Feu vert pour les établissements

30/04/2007 - ... aux prestations d'HAD sont minorés lorsque celles-ci concernent un patient hébergé dans un établissement pour personnes âgées dépendantes. Les modalités d'intervention des structures et le modèle de convention...

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Loi sur l'asile - Une réforme sans moyens ?

19/08/2015 - ... ». Des guichets d'accueil uniques Néanmoins, son application complète, prévue au 1er novembre, laisse les associations sceptiques. Disposition phare de la réforme, l’hébergement directif suppose l’instauration...

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PLF 2014 - Des annonces bientôt concrétisées ?

22/11/2013 - ... , dont le parcours a commencé à l’Assemblée fin novembre. Dans ce cadre, et comme annoncé en septembre par le gouvernement, le budget de l’hébergement d’urgence devrait obtenir une rallonge de 100 millions...

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Reportage - Se coordonner pour mener les jeunes vers l’âge adulte

02/06/2021 - ... . Pour celui de Tours, des hébergements ont ainsi été trouvés dans les internats d’IME alentour, quand bien même leurs associations gestionnaires ne font pas partie du GCSMS. Passer’ailes s’appuie sur un réseau...
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Politique du logement - La mobilisation se poursuit

31/03/2008 - ... institue l'hébergement et l'accès au logement « grand chantier prioritaire 2008-2012 ». Les priorités du plan Cinq ans au cours desquels il entend prioritairement résorber l'« habitat indigne », réhabiliter...