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937 résultats pour votre recherche "Contrôle"


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Administratif et juridique - Vos contrats d’assurance sont-ils bien à jour ?

02/09/2020 - ... prudentielle tend à prendre une place croissante dans les pratiques de direction. Le quotidien consiste à se conformer aux directives, à gérer les risques et à anticiper les contrôles, bien plus qu’à promouvoir...

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Droit du travail - Télétravail : comment encadrer la pratique

02/09/2020 - ... de cette organisation, de contrôle du temps de travail, la détermination des plages horaires durant lesquelles l’employeur peut contacter le professionnel, les modalités d’accès des travailleurs handicapés. Déterminante...

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Centres éducatifs fermés - Un cahier des charges bientôt révisé

22/11/2013 - ... les préconisations ? La consolidation du cadre de fonctionnement des structures, une redéfinition de leurs modalités de pilotage et de contrôle par les différents échelons de la Direction de la protection judiciaire...

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Administratif et juridique - Gérer les risques liés aux vulnérabilités des usagers

01/07/2021 - ... avec un Copil Ce processus, habituellement intégré à la démarche qualité, recouvre successivement l’identification des risques, leur évaluation puis leur maîtrise par la mise en œuvre contrôlée d’éventuelles...
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Autisme, et après la grande cause ? - "La Belgique n'est ni une solution, ni un modèle"

03/01/2013 - ... n'est pas aussi contraignante que celle en vigueur ici. Le pays ne dispose pas non plus de dispositifs de contrôle semblables aux nôtres. L'an dernier, les associations du secteur ont donc demandé – et obtenu...
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Jurisprudence. Affaire Amélie - « La condamnation de l’ARS fera date »

23/10/2013 - ... indiquent clairement que l’autorité publique ne peut se cantonner à un rôle de planification de l’offre, mais doit exercer un véritable contrôle des établissements. Ainsi s’assurer que les refus d’admission...

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Fiche pratique - Quelles solutions pour sécuriser les accès ?

05/09/2012 - ... Pour assurer la sécurité des usagers, mais aussi contrôler l’accès aux locaux sensibles, des dispositifs existent. Digicode ou simple verrou ? Les questions à étudier pour choisir le bon système...
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AEMO - Demande assistance

01/03/2023 - ... est porté par une institution, avec un mandat judiciaire, entre contrôle et soutien. Ce lien n’existerait pas autrement. Il n’empêche qu’il peut y avoir de l’affectivité et de l’engagement, car le travailleur...
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Une vraie question, la surveillance électronique

31/03/2008 - ... de la directive européenne de 1995. Celle-ci a élargi les missions de la Cnil, en renforçant ses pouvoirs de contrôle et en lui octroyant des droits de sanctions pécuniaires et d'autorisation. Désormais...
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Gestion et finances - Associations, comment bénéficier du CITS ?

06/09/2017 - ... ) pour son montant brut évalué avant l’imputation sur la taxe due. Cette créance peut faire l’objet d’une cession ou d’un nantissement unique auprès d’un seul établissement de crédit. 4 Contrôle par les organismes...
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