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523 résultats pour votre recherche "Compensation"


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Reportage - Sécuriser les nuits en Ehpad grâce aux astreintes d’infirmières

08/09/2010 - ... les astreintes, soit sept nuits chacune sur un planning de 28 jours. L'infirmière d'astreinte doit être joignable de 19 heures à 6 heures 30. Et peut être amenée à se déplacer. En compensation, elle reçoit...
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Le Trophée Directions

Trophée Direction(s) 2012 - La 8e édition récompense la créativité des équipes

08/10/2012 - ... personnes. Les frais de gestion du service sont intégralement financés par la prestation de compensation du handicap (PCH). ...

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La transaction, une solution pour éviter un contentieux

31/05/2006 - ... transactionnelles des autres indemnités que le salarié aurait, de toute façon, perçues (indemnité légale ou conventionnelle de licenciement, indemnité compensatrice de congés payés, éventuelle indemnité pour préavis...
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Campagne budgétaire 2010 - Sous le joug de la rationalisation

28/06/2010 - ... ne savent pas quelle sont les ressources à prendre en compte. Et nous n'avons aucune précision sur la compensation de cette diminution des recettes du groupe II », pointe Cécile Chartreau, conseillère...

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Contrat à durée déterminée: les cas de rupture anticipée

31/01/2006 - ... qui aurait été perçue jusqu'au terme du contrat) et à l'indemnité compensatrice de congés payés. Si c'est le salarié qui est parti avant la fin de son contrat, l'employeur peut lui demander des dommages...
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L'effectif des salariés, tous comptes faits

31/12/2005 - ... de la professionnalisation et du droit individuel à la formation (0,15%, contre 0,50% auparavant); participation de 0,9% due au titre du plan de formation. L'Etat compense les effets de ce manque à gagner auprès...
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Un CDI assoupli: le contrat «nouvelles embauches»

30/11/2005 - ... droit à une indemnité compensatrice de congés payés (pour les congés acquis mais non pris). • Revenu de remplacement. Le salarié a droit, lorsqu'il est involontairement privé d'emploi, aux allocations...
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Protection juridique des majeurs - Les tutelles sur la voie 2002-2

05/03/2010 - ... pour personnes âgées peuvent compenser des surcoûts liés à la gestion des mesures des majeurs protégés en modulant leur tarifdel'hébergement.« Cela signifie que les résidants non protégés assument une part du coût...

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« Nous voulons avoir la liberté de facturer à coût réel »

06/01/2010 - ... de compensation du handicap (PCH). Dans un même temps, le transfert des financements étatiques associés n'est pas intégralement assuré. Ainsi, au départ, lorsque l'APA a été votée, en 2001, l'État devait prendre...
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Fiche pratique - Des transports adaptés aux besoins des usagers

07/03/2012 - ... , les établissements mutualisent leurs circuits de ramassage. De l'autre, les usagers acceptent que la prestation de compensation du handicap (PCH) pour les surcoûts liés au transport, déplafonnée, ne leur soit plus...
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