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31/10/2007 - ...
Le guide (1) de recommandations sur le dossier de la personne accueillie ou accompagnée, réalisé par la Direction générale de l'action sociale, est le fruit de travaux élaborés en 2005. Destinataires...
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30/11/2008 - ...
disponibles », précise toutefois l'Anesm. Rôle des cadres Trois nouvelles recommandations devraient paraître d'ici à la fin de l'année. Parmi elles, celle concernant la « mission du responsable d'établissement...
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03/04/2019 - ...
et remplir un formulaire de demande d’aide spécifique avec son annexe 2 à envoyer par courrier recommandé à la Direction régionale de Bourgogne-Franche-Comté de l’ASP qui gère ce dispositif pour toute la Fance...
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23/04/2014 - ...
sur les lieux de travail de l’article caractérisant de tels actes et exposant les peines encourues est ainsi fortement recommandé. Autre mesure préventive, les managers ont le devoir de faire cesser d’éventuels...
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16/09/2021 - ...
, mais la révolution culturelle est en cours, c’est certain. Nous allons poursuivre notre travail en octobre – et c’est justement l’une des recommandations de l’ONU – en lançant une grande communication nationale...
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13/09/2021 - ...
propre contre récépissé indiquant la date et l’heure de la remise, ou encore lettre recommandée avec avis de réception (RAR) doublée d’un SMS ou d’un courriel. Attention toutefois, à la date de rédaction...
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07/10/2015 - ...
de l’hôpital Sainte-Marie, à Clermont-Ferrand. Un affichage indispensable La demande doit être faite, par lettre recommandée AR ou dépôt en mains propres, auprès des services d’urbanisme de la commune...
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07/02/2018 - ...
du salarié et de sa maladie », recommande Esther Szwarc, médecin du travail en Franche-Comté. La direction doit d’abord interroger la question des rythmes de travail et de la conciliation des horaires. Olivier...
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26/11/2010 - ...
« La période hivernale 2010-2011 doit montrer pleinement les changements induits par la mise en place du service public de l'hébergement et de l'accès au logement. » Telle est la recommandation...
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06/02/2013 - ...
. … et d’autres recommandées Certaines vaccinations, à la charge des établissements, peuvent être, quant à elles, recommandées en cas d’épidémie ou de risques particuliers. Par exemple, le calendrier 2012...
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