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30/11/2008 - ...
disponibles », précise toutefois l'Anesm. Rôle des cadres Trois nouvelles recommandations devraient paraître d'ici à la fin de l'année. Parmi elles, celle concernant la « mission du responsable d'établissement...
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03/04/2019 - ...
et remplir un formulaire de demande d’aide spécifique avec son annexe 2 à envoyer par courrier recommandé à la Direction régionale de Bourgogne-Franche-Comté de l’ASP qui gère ce dispositif pour toute la Fance...
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16/09/2021 - ...
, mais la révolution culturelle est en cours, c’est certain. Nous allons poursuivre notre travail en octobre – et c’est justement l’une des recommandations de l’ONU – en lançant une grande communication nationale...
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13/09/2021 - ...
propre contre récépissé indiquant la date et l’heure de la remise, ou encore lettre recommandée avec avis de réception (RAR) doublée d’un SMS ou d’un courriel. Attention toutefois, à la date de rédaction...
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23/04/2014 - ...
sur les lieux de travail de l’article caractérisant de tels actes et exposant les peines encourues est ainsi fortement recommandé. Autre mesure préventive, les managers ont le devoir de faire cesser d’éventuels...
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07/02/2018 - ...
du salarié et de sa maladie », recommande Esther Szwarc, médecin du travail en Franche-Comté. La direction doit d’abord interroger la question des rythmes de travail et de la conciliation des horaires. Olivier...
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07/10/2015 - ...
de l’hôpital Sainte-Marie, à Clermont-Ferrand. Un affichage indispensable La demande doit être faite, par lettre recommandée AR ou dépôt en mains propres, auprès des services d’urbanisme de la commune...
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26/11/2010 - ...
« La période hivernale 2010-2011 doit montrer pleinement les changements induits par la mise en place du service public de l'hébergement et de l'accès au logement. » Telle est la recommandation...
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03/04/2019 - ...
à une atteinte au droit de cette enfant à être protégée du danger et formulé des recommandations au conseil départemental concerné. Cette situation illustre combien, dans un contexte où les moyens...
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06/02/2013 - ...
. … et d’autres recommandées Certaines vaccinations, à la charge des établissements, peuvent être, quant à elles, recommandées en cas d’épidémie ou de risques particuliers. Par exemple, le calendrier 2012...
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