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01/10/2014 - ...
de travail pendant les heures de service ou à distance sur une période fixée entre 24 heures et huit jours. Références Instruction n° DGOS/RH3/2014/196 du 17 juin 2014 (FPH) Note d'instruction n° RDFB1418373N...
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19/12/2018 - ...
portant sur la suppression de la mesure. « Qui dit alors que, demain, la Direction générale de l’offre de soins ( DGOS) ne voudra pas avoir un droit de regard sur ce qui se passe à l’école ? », redoute Anne...
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30/10/2018 - ...
intercurrentes ». Sources : décret n° 2018-271 du 13 avril 2018 et arrêté du 28 février 2018 Références Décret n° 2018-430 et arrêté du 1er juin 2018 ; instruction n° DGOS/R4/DGCS/3A/2018/136 du 4 juin 2018 ...
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04/03/2020 - ...
au travail à la Direction générale de l’offre de soins ( DGOS). Dans son rapport en faveur de l’attractivité du métier du grand âge, Myriam El Khomri propose des travaux complémentaires sur la QVT...
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01/04/2015 - ...
publiques) Instruction DGOS du 16 juillet 2014 (conditions d’attribution à ceux de l'hospitalière) ...
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01/10/2014 - ...
dans d’autres territoires. La CAPN a proposé d’augmenter le coefficient de 0,1. Avis suivi par l’ARS. » Références Circulaire n° DGOS/DGCS/2012/241 du 19 juin 2012 Note d’information n° CNG/UD3S/2014/232 du 22...
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05/09/2012 - ...
sans mal. Pour l’accompagner, des réunions interrégionales de formation animées par l’EHESP, la Direction générale de l’organisation des soins ( DGOS) et le CNG devraient avoir lieu entre octobre 2012...
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16/11/2016 - ...
les syndicats, veut attendre le bilan de la mise en œuvre des GHT avant de s’attaquer à ce chantier. Face à des organisations professionnelles divisées, la Direction générale de l’offre de soins ( DGOS) précise...
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01/11/2016 - ...
Territoriale : Circulaire du 20 janvier 2016 relative à l’exercice du droit syndical dans la FPT et décret n° 85-397 du 3 avril 1985 modifié Hospitalière : Instruction n° DGOS/RH3/DGCS/4B/2016/53 du 25 février...
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21/08/2013 - ...
des gains significatifs de 2 % à 3 % », assure Hervé de Trogoff, responsable des achats hospitaliers à la Direction générale de l'offre de soins ( DGOS) et pilote du programme Performance hospitalière...
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